La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 1, Issues 12-27Chez Desenne, 1790 - France |
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... REVENU NET et IMPposable . Expliquons tous ces termes . On entend par PROPRIETE'S FONCIÈRES , non - seule - ment les fonds de terres , mais aussi les maisons , qui ont toujours participé aux impôts fonciers . Tout propriétaire paye pour ...
... REVENU NET et IMPposable . Expliquons tous ces termes . On entend par PROPRIETE'S FONCIÈRES , non - seule - ment les fonds de terres , mais aussi les maisons , qui ont toujours participé aux impôts fonciers . Tout propriétaire paye pour ...
Page 262
... revenu MOYEN ou IMPOSABLE d'un bien , l'instruction prescrit encore plusieurs règles dans la manière de l'évaluer on calcule , comme nous l'a- vons dit , ce revenu sur celui de quinze années , quel- qu'espèce de fruit qu'on ait fait ...
... revenu MOYEN ou IMPOSABLE d'un bien , l'instruction prescrit encore plusieurs règles dans la manière de l'évaluer on calcule , comme nous l'a- vons dit , ce revenu sur celui de quinze années , quel- qu'espèce de fruit qu'on ait fait ...
Page 474
... revenu de celui qui la fait . Cette dépenfe , c'eft celle du loyer d'habitation . L'homme riche fe loge dans une grande ville , dans un plus beau quartier , dans une plus belle maison : il se loge plus au large ; il se ́ loge plus ...
... revenu de celui qui la fait . Cette dépenfe , c'eft celle du loyer d'habitation . L'homme riche fe loge dans une grande ville , dans un plus beau quartier , dans une plus belle maison : il se loge plus au large ; il se ́ loge plus ...
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Common terms and phrases
administrateurs Anglois aristocrates armée ASSEMBLÉE NATIONALE assemblées assignats auroit avoient avoit bled c'étoit CAHORS caisse campagnes cent chers ci-devant citoyens civile du clergé clergé commerce constitution civile contribution foncière contribution mobiliaire contribution patriotique curé czar décret déja départemens département despotisme diète Dieu diocèse directoire district ecclésiastiques église enfans enfin esclaves établi étoient étoit évêques falloit féodaux FEUILLE VILLAGEOISE François frères Moraves garde nationale gendarmerie nationale habitans hommes impôts jour jure justice l'assemblée nationale l'église l'évêque liberté libre lois loix magistrats Messieurs mille millions ministres muphti nation nobles noblesse Noisy-le-Sec nommé officiers municipaux pape paroisse pasteurs patriotisme pauvre payer pays paysans peuple Pologne Polonois prélats premier prêter prêtres princes propriétaire publique puissance raison réforme religion rentes revenu romaine Rome royaume Russie s'abonne s'est seigneur sénat sera serment civique seroient seront seul Suède tabac taxe terre terrein tion tisme toyens trésor public tribunal Voilà