La Feuille villageoise: adressée, chaque semaine, a tous les villages de la France, pour les instruire des lois, des evénemens, des découvertes qui intéressent tout citoyen : proposée par souscription aux propriétaires, fermiers, pasteurs, habitans et amis des campagnes, Volume 1, Issues 12-27Chez Desenne, 1790 - France |
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La main - morte personnelle , réelle ou mixte , ainsi que la servitude d'origine , la servitude personnelle du possesseur d'héritages tenus en main - morte réelle , celle de corps et de poursuite , les droits de taille personnelle ...
La main - morte personnelle , réelle ou mixte , ainsi que la servitude d'origine , la servitude personnelle du possesseur d'héritages tenus en main - morte réelle , celle de corps et de poursuite , les droits de taille personnelle ...
Page 310
Tous les fonds tenus en main - morte , continuent d'être assujettis aux autres charges , redevances , taille ou corvée réelle , dont ils étoient précédemment grévés . Ce sont les conditions légitimes sous lesquelles l'héritage a été ...
Tous les fonds tenus en main - morte , continuent d'être assujettis aux autres charges , redevances , taille ou corvée réelle , dont ils étoient précédemment grévés . Ce sont les conditions légitimes sous lesquelles l'héritage a été ...
Page 479
Les carainaux lui ont forcé la main . Excommunions , excommunions , s'écrioient - ils , cette assemblée nationale , qui commé une troupe de sauterelles a ravagé nos dîmes . Un de ces prélats , connu par ses moeurs scandaleuses ...
Les carainaux lui ont forcé la main . Excommunions , excommunions , s'écrioient - ils , cette assemblée nationale , qui commé une troupe de sauterelles a ravagé nos dîmes . Un de ces prélats , connu par ses moeurs scandaleuses ...
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