 | Horse racing - 1836 - 462 pages
...l'origine de ce «beval. A cet effet ou devra produire un certificat signé du propriétaire, et constatant le lieu où le [cheval est né; et celui ou Ceux où...naissance jusqu'au moment des courses. Si ce cheval n'es t pas né chez le propriétaire qui le présente , celui-ci sera obligé de produire un second... | |
 | Horse racing - 1838 - 560 pages
...6tre produit un certificat signé du propriétaire, cl constatant le lieu où le cheval est un. el celui ou ceux où il a été élevé depuis sa naissance jusqu.au moment drs courses. Si ce cheval n'est pas né rlirz le propriétaire qui le présente, celui ci sera obligé... | |
 | Julien Gilles Travers - 1839 - 884 pages
...ce cheval. A cet effet il devra produire un certificat signé du propriétaire et constatant le lien où le cheval est né , et celui ou ceux où il a...depuis sa naissance jusqu'au moment des courses. Si le cheval n'est pas. né chez le propriétaire qui le présente,* celui-ci sera obligé de produire... | |
 | Horse racing - 1839 - 474 pages
...ce cheval. A cet effet on devra produire un certificat signé du propriétaire, et constatant le Heu où le cheval est né, et celui ou ceux où il a été élevé depuis sa naissance jusqu'au moulent des courses. Si ce cheval n'est pas ué chez le propriétaire qui le présente , celui-ci sera... | |
 | Horse racing - 1840 - 452 pages
...ce cheval. A cet effet, il devra être produit un certificat signé du propriétaire et constatant le lieu où le cheval est né , et celui ou ceux où...n'est pas né chez le propriétaire qui le présente, celui— ci sera obligé de produire un second certificat , signé par le premier propriétaire du... | |
 | 1840 - 420 pages
...l'origine de ce cheval. A cet effet il devra produire un certificat signé du propriétaire et constatant le lieu où le cheval est né , et celui ou ceux où...depuis sa naissance jusqu'au moment des courses. Si le cheval n'est pas né chez le propriétaire qui le présente, celui-ci sera obligé de produire un... | |
 | 1847 - 890 pages
...ce cheval. A cet effet, il devra être produit un certificat signé du propriétaire et constatant le lieu où le cheval est né , et celui ou ceux où il a été élevé depuis sa naistance jusqu'au moment des courses. Si ce cheval n'est pas né chez le propriétaire qui le présente... | |
 | France. Ministère de l'intérieur - 1848 - 480 pages
...l'article 14 remplacent celles qui existaient précédemment. propriétaire, et constatant le lieu nu le cheval est né, et celui ou ceux où il a été...qui le présente, celui-ci sera obligé de produire uu second certificat, sigué par le premier propriétaire du cheval, et attestant le lieu de sa naissance.... | |
 | Belgium - Law - 1860 - 724 pages
...ministère de l'intérieur, sur dépôt d'un certificat particulier pour chaque cheval , constatant le lieu où le cheval est né et celui ou ceux où...élevé depuis sa naissance jusqu'au moment des courses. Le ou les certificats seront signés par le propriétaire actuel et les anciens propriétaires , ou... | |
 | Henry Lee - Horse-racing - 1914 - 964 pages
...l'origine de ce cheval- A cet effet, on devra produire un certificat signé du propriétaire, et constatant le lieu où le cheval est né; et celui ou ceux où...premier propriétaire du cheval, et attestant le lieu de sa naissance. Ces certificats, qui devront contenir en outre le signalement du cheval et sa généalogie,... | |
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A cet effet, on devra produire un certificat signé du propriétaire, et constatant le lieu où le cheval est né; et celui ou ceux où il a été élevé depuis sa naissance jusqu'au moment des courses. Si ce cheval n'est pas né chez le propriétaire... 