Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivement |
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Page 3
... Brabançons qui voudroient aller négocier aux Indes à leurs risques & dé . pens ; c'étoit dans le dessein de voir par experience quel avantage on en pourroit tirer , & 1 A 2 > comment les Puislances , dont on prevoyoit ou craignoit.
... Brabançons qui voudroient aller négocier aux Indes à leurs risques & dé . pens ; c'étoit dans le dessein de voir par experience quel avantage on en pourroit tirer , & 1 A 2 > comment les Puislances , dont on prevoyoit ou craignoit.
Page 10
... auront dans la Compagnic , & au droit de préference , qui Nous pourroit comperer à titre de celle hypothéque , quand même cette préference Nous seroit acquise avant que nos Débiteurs se fussent interesse dans la Compagnie . XII .
... auront dans la Compagnic , & au droit de préference , qui Nous pourroit comperer à titre de celle hypothéque , quand même cette préference Nous seroit acquise avant que nos Débiteurs se fussent interesse dans la Compagnie . XII .
Page 90
... dernier des Lettres de la Joyeuse Entrée de Votre Majefté Imperiale & Catholique , par lequel elle a assuré les Etats & Sujets de Brabant de faire reparer & redresser tout ce qui pourroit être entrepris ou attenté au contraire .
... dernier des Lettres de la Joyeuse Entrée de Votre Majefté Imperiale & Catholique , par lequel elle a assuré les Etats & Sujets de Brabant de faire reparer & redresser tout ce qui pourroit être entrepris ou attenté au contraire .
Page 94
... pour 30. années de Subfides , par lequel excès il est facile de juger de l'erreur , ou , pour mieux dire , de la Fable de cet exemple , lequel , s'il en étoit besoin , le pourroit détruire par les Registres de ladite Vilje .
... pour 30. années de Subfides , par lequel excès il est facile de juger de l'erreur , ou , pour mieux dire , de la Fable de cet exemple , lequel , s'il en étoit besoin , le pourroit détruire par les Registres de ladite Vilje .
Page 96
Et en dernier lieu parce que , bien loin que la susdite Condition pourroit encore servir à priver les Brabançons , & les Flamands de la Navigation & du Commerce aux Indes Orientales , il s'ensuit au contraire , que puisqu'ils n'ont ...
Et en dernier lieu parce que , bien loin que la susdite Condition pourroit encore servir à priver les Brabançons , & les Flamands de la Navigation & du Commerce aux Indes Orientales , il s'ensuit au contraire , que puisqu'ils n'ont ...
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