Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivementchez Henri Scheurleer, 1728 - 496 pages |
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... Indes à leurs rifques & dé- pens ; c'étoit dans le deffein de voir par expe- rience quel avantage on en pourroit tirer , & A 2 com . comment les Puiflances , dont on prevoyoit ou craignoit les Negociations , Memoires & Traitez . 3.
... Indes à leurs rifques & dé- pens ; c'étoit dans le deffein de voir par expe- rience quel avantage on en pourroit tirer , & A 2 com . comment les Puiflances , dont on prevoyoit ou craignoit les Negociations , Memoires & Traitez . 3.
Page 10
... pourroit competer à titre de telle hypothéque , quand même cette préference Nous feroit acquife avant que nos Débiteurs fe fuffent intereffez dans la Compagnie . XII . Nous déclarons , que les effets de la Compagnie , ni les Actions ...
... pourroit competer à titre de telle hypothéque , quand même cette préference Nous feroit acquife avant que nos Débiteurs fe fuffent intereffez dans la Compagnie . XII . Nous déclarons , que les effets de la Compagnie , ni les Actions ...
Page 90
... pourroit être entrepris ou attenté au contraire . Quoi faifant , & c . Plus bas . Etoit écrit par Ordonnance , & figné , H. VAN DEN BROEK . Bruxelles 23. de Mars 1724 . Copie du Memoire prefenté à Son Ex- cellence le 22. Copic 90 ...
... pourroit être entrepris ou attenté au contraire . Quoi faifant , & c . Plus bas . Etoit écrit par Ordonnance , & figné , H. VAN DEN BROEK . Bruxelles 23. de Mars 1724 . Copie du Memoire prefenté à Son Ex- cellence le 22. Copic 90 ...
Page 94
... pourroit détruire par les Regiftres de ladite Ville . Mais puifque les Directeurs de ladite Com- pagnie font tant de cas de cet Hiftorien , qu'ils le confultent ( on les en prie ) dans un autre endroit de fon Hiftoire de l'an 1602. où ...
... pourroit détruire par les Regiftres de ladite Ville . Mais puifque les Directeurs de ladite Com- pagnie font tant de cas de cet Hiftorien , qu'ils le confultent ( on les en prie ) dans un autre endroit de fon Hiftoire de l'an 1602. où ...
Page 96
... pourroit encore servir à priver les Brabançons , & les Flamands de la Navigation & du Commerce aux Indes Orien- tales , il s'enfuit au contraire , que puifqu'ils n'ont jamais , fous la Domination des Rois Catholiques , pû jouir du ...
... pourroit encore servir à priver les Brabançons , & les Flamands de la Navigation & du Commerce aux Indes Orien- tales , il s'enfuit au contraire , que puifqu'ils n'ont jamais , fous la Domination des Rois Catholiques , pû jouir du ...
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ainfi Alliance Article atque auffi avoit Belgii Britannique c'eft c'eſt Cæfarea cafu Catholica caufe Celfa chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs eſt Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront fervir feulement figné five fœdus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indias inter ipfa jefté l'Em l'Empereur lefdits lefquels Loix Magne Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poffit pourroient pourroit préfent Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport réfolu Ripperda Rois Subditis Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque Vaiffeaux verò