Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivement |
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Les premiers vaisseaux que quelques negocians d'Anvers envoyerent aux Indes orientales en revinrent richement chargez , ce succès enhardit quelques autres , & le succès toûjours égal disposa favorablement les Ministres , en sorte qu'ils ...
Les premiers vaisseaux que quelques negocians d'Anvers envoyerent aux Indes orientales en revinrent richement chargez , ce succès enhardit quelques autres , & le succès toûjours égal disposa favorablement les Ministres , en sorte qu'ils ...
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... autres Edifices & Forterelles , qui ui apartiendront . VI . ... condition ou qualité qu'ils puissent être , par voye de Souscription , achat d'Actions , & à tout autre titre , sans déroger à leur Noblesse , rang , & privileges .
... autres Edifices & Forterelles , qui ui apartiendront . VI . ... condition ou qualité qu'ils puissent être , par voye de Souscription , achat d'Actions , & à tout autre titre , sans déroger à leur Noblesse , rang , & privileges .
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Pourront pareillement entrer en ladite Compagnie , soit par Souscription , achat d'A & ions , & à tout autre titre , tous les Etrangers & Sujets de quelque qualité qu'ils puissent être & de quelque Prince ou Etat que ce soit .
Pourront pareillement entrer en ladite Compagnie , soit par Souscription , achat d'A & ions , & à tout autre titre , tous les Etrangers & Sujets de quelque qualité qu'ils puissent être & de quelque Prince ou Etat que ce soit .
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Il ne sera pas permis à la Compagnie d'employer pour le Voyage des Indes d'autres Vailleaux que ceux qui lui apartiendront en propre , & dont les Gens de l'équipage , tant Officiers , Soldats que Matelots seront à ses ordres , gages ...
Il ne sera pas permis à la Compagnie d'employer pour le Voyage des Indes d'autres Vailleaux que ceux qui lui apartiendront en propre , & dont les Gens de l'équipage , tant Officiers , Soldats que Matelots seront à ses ordres , gages ...
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2 qu'ils les auront venduës , ou cedées à d'autres en ajoutant les dates de tels transports , sans que le Contract , qu'ils auront fait avec d'autres pour les aliener , ni la délivrance réel . le & effe & tive de leurs titres , pourront ...
2 qu'ils les auront venduës , ou cedées à d'autres en ajoutant les dates de tels transports , sans que le Contract , qu'ils auront fait avec d'autres pour les aliener , ni la délivrance réel . le & effe & tive de leurs titres , pourront ...
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accordé affaires Alliance Alliez Article atque auront auſſi avoit Belgii bonne Britannique C'eſt cauſe choſes Commerce Compagnie Comte contractantes contraire Corps côté Cour d'autre d'Eſpagne déclarer Directeurs doit donner effet eſt établi Etats etiam étoit fans fera five fondée font fournir ftipulé générale Guerre Hautes Puiſſances Imperiale & Catholique Indes inter intérêts Juge jure l'Empereur l'Empire l'Europe l'un Lettres liberté lieu Majeftatis Majefté Majeſté Imperiale maniere Marchandiſes mari Memoire ment merces mille modo n'eſt Nations Naves Navigation obligez omni Orientales Pacis Païs Païs-Bas Paix particulier permis Ports pourroit pouvoir préſent Princes propres Provinces publique quæ quam quod raport Regis Regni République rien Rois Royaumes s'il Sacra ſans Seigneurs ſelon ſera ſeront ſes ſeulement ſoit ſon ſont ſujet Sujets ſur tamen tempore tems Terre tion Traité trouve Vienne