Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivement |
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Z . Depuis la Paix d ' UTRECHT jusqu'au Second Congrès de CAMBRAY inclufivement . Par Mr. ROUSSET , TO ME II : HS Koninklijkt sticthuck Artigo A LA HAYE , Chez HENRI SCHEURLEER M. DCC , XXVIII . HISTORIQUE D'ACTES , NEGOCIATIONS ...
Z . Depuis la Paix d ' UTRECHT jusqu'au Second Congrès de CAMBRAY inclufivement . Par Mr. ROUSSET , TO ME II : HS Koninklijkt sticthuck Artigo A LA HAYE , Chez HENRI SCHEURLEER M. DCC , XXVIII . HISTORIQUE D'ACTES , NEGOCIATIONS ...
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Parl Article VIll.dis Preliminaires fignez à Paris le 31. May 1727. o . ef Ripulé que to Congoispaur la Paix so viendra dans cette Vilie Imperiale , com • d'auront 7 RECUEIL.
Parl Article VIll.dis Preliminaires fignez à Paris le 31. May 1727. o . ef Ripulé que to Congoispaur la Paix so viendra dans cette Vilie Imperiale , com • d'auront 7 RECUEIL.
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... s'étoit apliqué avec soin depuis la Paix de Bade , aux moyens d'établir le Commerce dans les Païs Hereditaires de l'Empereur , comme l'expedient le plus sûr d'y attirer des richesses , dont la circulation porte une utilité réelle au ...
... s'étoit apliqué avec soin depuis la Paix de Bade , aux moyens d'établir le Commerce dans les Païs Hereditaires de l'Empereur , comme l'expedient le plus sûr d'y attirer des richesses , dont la circulation porte une utilité réelle au ...
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accordé affaires Alliance Alliez Article atque auront auſſi avoit Belgii bonne Britannique C'eſt cauſe choſes Commerce Compagnie Comte contractantes contraire Corps côté Cour d'autre d'Eſpagne déclarer Directeurs doit donner effet eſt établi Etats etiam étoit fans fera five fondée font fournir ftipulé générale Guerre Hautes Puiſſances Imperiale & Catholique Indes inter intérêts Juge jure l'Empereur l'Empire l'Europe l'un Lettres liberté lieu Majeftatis Majefté Majeſté Imperiale maniere Marchandiſes mari Memoire ment merces mille modo n'eſt Nations Naves Navigation obligez omni Orientales Pacis Païs Païs-Bas Paix particulier permis Ports pourroit pouvoir préſent Princes propres Provinces publique quæ quam quod raport Regis Regni République rien Rois Royaumes s'il Sacra ſans Seigneurs ſelon ſera ſeront ſes ſeulement ſoit ſon ſont ſujet Sujets ſur tamen tempore tems Terre tion Traité trouve Vienne