Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivementchez Henri Scheurleer, 1728 - 496 pages |
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Page 17
... & Defcendans en ligne directe , deux Freres , Oncle & Neveu , en degré de parenté ou d'Alliance , ne pour- Tome II . B ront ront être enfemble Directeurs de la Compa- gnie , non Negociations , Memoires & Traitez . 17.
... & Defcendans en ligne directe , deux Freres , Oncle & Neveu , en degré de parenté ou d'Alliance , ne pour- Tome II . B ront ront être enfemble Directeurs de la Compa- gnie , non Negociations , Memoires & Traitez . 17.
Page 25
... alliance LVII . Ceux qui feront commis à l'audition des comptes de la part des principaux Interef- fez , enfuite du ferment par eux prêté confor- mement au formulaire à faire par l'Affemblée generale , procederont à l'audition des ...
... alliance LVII . Ceux qui feront commis à l'audition des comptes de la part des principaux Interef- fez , enfuite du ferment par eux prêté confor- mement au formulaire à faire par l'Affemblée generale , procederont à l'audition des ...
Page 80
... alliance ; & un chacun , favoir , les fufdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouïront de telles Seigneuries , Villes , Chateaux , Fortereffes , Commerce & Païs ès Indes Orientales & Occidentales , comme ...
... alliance ; & un chacun , favoir , les fufdits Seigneurs Roi & Etats refpectivement demeureront en poffeffion & jouïront de telles Seigneuries , Villes , Chateaux , Fortereffes , Commerce & Païs ès Indes Orientales & Occidentales , comme ...
Page 88
... Alliance ont été préjudiciables au Prin- ce Souverain , & aux Habitans des Provinces Belgiques , & que bien loin d'avoir recouvré les fufdites Places conquifes par la Couronne de France depuis la Paix des Pirenées , ils ont eu le ...
... Alliance ont été préjudiciables au Prin- ce Souverain , & aux Habitans des Provinces Belgiques , & que bien loin d'avoir recouvré les fufdites Places conquifes par la Couronne de France depuis la Paix des Pirenées , ils ont eu le ...
Page 104
... Alliance conclu à la Haye le 7. Septembre 1702. entre l'Empereur , le Roi de la Grande - Bretagne , & lefdits Sei- gneurs Etats Généraux des Provinces - Unies , ils entreprirent ,, pour reprendre les Provin- ces du Païs - bas Efpagnol ...
... Alliance conclu à la Haye le 7. Septembre 1702. entre l'Empereur , le Roi de la Grande - Bretagne , & lefdits Sei- gneurs Etats Généraux des Provinces - Unies , ils entreprirent ,, pour reprendre les Provin- ces du Païs - bas Efpagnol ...
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Common terms and phrases
ainfi Alliance Article atque auffi avoit Belgii Britannique c'eft c'eſt Cæfarea cafu Catholica caufe Celfa chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs eſt Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront fervir feulement figné five fœdus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indias inter ipfa jefté l'Em l'Empereur lefdits lefquels Loix Magne Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poffit pourroient pourroit préfent Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport réfolu Ripperda Rois Subditis Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque Vaiffeaux verò