Recueil historique d'actes, negotiations, memoires et traitez. Depuis la paix d'Utrecht jusqu'au Second Congrès de Cambray inclusivementchez Henri Scheurleer, 1728 - 496 pages |
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Page 81
... soit , envoyer fes Vaiffeaux , ou aille commercer dans les Indes Ef- pagnoles , mais au contraire Sa Majesté s'en- gage de rétablir & de maintenir après la Paix , la Navigation & le Commerce dans les Indes , de la maniere que cela étoit ...
... soit , envoyer fes Vaiffeaux , ou aille commercer dans les Indes Ef- pagnoles , mais au contraire Sa Majesté s'en- gage de rétablir & de maintenir après la Paix , la Navigation & le Commerce dans les Indes , de la maniere que cela étoit ...
Page 110
... Soit Au Nom de la Très - Sainte Trinité . Oit notoire à tous & un chacun à qui il apartient , ou peut apartenir , qu'à la fin de l'année 1700. , en laquelle Charles II . de glorieufe memoire , Roi Catholique d'Espagne & des Indes ...
... Soit Au Nom de la Très - Sainte Trinité . Oit notoire à tous & un chacun à qui il apartient , ou peut apartenir , qu'à la fin de l'année 1700. , en laquelle Charles II . de glorieufe memoire , Roi Catholique d'Espagne & des Indes ...
Page 129
... soit pour les vivres nécef- faires , foit pour la ré- paration des Navires , ou autres ufages , pour pouvoir fûrement fe mettre en Mer , fans qu'il puiffe être exigé defdits Navires aucune forte de Droits ou d'Impôts fous quelque nom ou ...
... soit pour les vivres nécef- faires , foit pour la ré- paration des Navires , ou autres ufages , pour pouvoir fûrement fe mettre en Mer , fans qu'il puiffe être exigé defdits Navires aucune forte de Droits ou d'Impôts fous quelque nom ou ...
Page 169
... soit fi fince- rement cultivée par les Sujets de part & d'au- tre , qu'ils fe prétent mutuellement aide & fecours , lorsqu'il s'en préfentera l'occafion ; on eft convenu , que ti quelque Navire apar- tenant aux Sujets de S. M. Imp ...
... soit fi fince- rement cultivée par les Sujets de part & d'au- tre , qu'ils fe prétent mutuellement aide & fecours , lorsqu'il s'en préfentera l'occafion ; on eft convenu , que ti quelque Navire apar- tenant aux Sujets de S. M. Imp ...
Page 178
... Soit notoire fis . Quamvis fin- cera amicitia inter Se- reniffimum & Poten- tiffimum Principem ac Dominum Dominum Carolum bujus nominis Sextum Romanorum Imperatoremfemper au- guftum , , que quoiqu'une fincère amitié ait été retablie ...
... Soit notoire fis . Quamvis fin- cera amicitia inter Se- reniffimum & Poten- tiffimum Principem ac Dominum Dominum Carolum bujus nominis Sextum Romanorum Imperatoremfemper au- guftum , , que quoiqu'une fincère amitié ait été retablie ...
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ainfi Alliance Article atque auffi avoit Belgii Britannique c'eft c'eſt Cæfarea cafu Catholica caufe Celfa chofes Commerce Compagnie d'Oftende confervation Conftitutions Cour de Vienne d'Espagne effe Electeurs eſt Etats de l'Empire Etats Généraux etiam étoit fans felon feront fervir feulement figné five fœdus foient foit font fous ftipulé fuam fufdits fuis fuivant fujet funt Grande-Bretagne Guerre Habitans Hanovre Hautes Puiffances Hifpaniarum Imperia Imperiale & Catholique Imperii Indias inter ipfa jefté l'Em l'Empereur lefdits lefquels Loix Magne Majeftatis Majefté Imperiale Majeftez Britannique maniere Memoire menfis ment merces Miniftre modo n'eft Navi navibus Navigation omni Ottomannici Pacis Païs Païs-Bas Paix perfonne poffeffion poffit pourroient pourroit préfent Princes Provinces-Unies Pruffe Pruffienne puiffe quæ quam quibus quod raifon raport réfolu Ripperda Rois Subditis Sujets tamen tempore tems tion Traité d'Hanovre Traité d'Oliva Traité de Vienne utriufque Vaiffeaux verò