Histoire du droit et des institutions, Volume 1

aspects assemblées assez autorité avaient cadre Capétiens certes chancelier charge Charles Charles VII chef clergé compétences comte concertation Conseil Constitution couronne cours coutume curia regis d'être décision définitivement désormais devait différents dignitaires directement distinctement domaine duché ecclésiastiques effet état féodalisation féodalité féodo-vassalique fief financières fiscalité fonction publique François Ier gallicanisme général gestion groupe hiérarchie instances institutions judiciaire juridique justice retenue l'autorité l'Eglise l'ensemble l'Etat langue d'oïl législative Louis VIII Louis XIV ministre monarchique monarchomaques nationale nature nobles noblesse officielle officiers organes parlement participer patrimonialité personnel Philippe Auguste Philippe le Bel physiocrates politique pouvait pouvoir royal précisément prérogatives prévôts prince principe privilèges progressivement provinces provinciaux puissance qu'avait régime régionaux règles règne relevaient responsabilités ressort reste Révolution Robertiens roturiers rouages royaume saurait secrétaire d'Etat secteur seigneur seigneuriales seulement social souverain souveraineté statut statutaires structures supérieur système tenures territoriaux tiers état titulaire tradition traditionnelle trône Valois vassaux XIIIe siècle xvre