RECUEIL DE TRAITÉS, ACTES, MÉMOIRES, DÉCRETS,
ORDONNANCES, DISCOURS, PROCLAMATIONS, &c.

DEPUIS MAI, 1796, JUSQU'A LA SECONDE ABDICATION DE BONAPARTE,
EN JUIN, 1815, ET CONTENANT TOUT CE QUI S'EST PASSÉ
EN FRANCE PENDANT SA DERNIÈRE USURPATION.

OUVRAGE POUR SERVIR A L'HISTOIRE DE NOTRE TEMPS.3.

EXTRAITS DU MONITEUR,

PAR LEWIS GOLDSMITH, NOTAIRE.

COMPLÉTÉ EN 7 VOLUMES, AVEC UN INDEX PAR ORDRE ALPHABETIQUE.

TOME II.

A Londres :

De l'Imprimerie de R. Juigné, 17, Margaret-street, Cavendish-square.
CHEZ J. BOOTH, DUKE STREET, PORTLAND PLACE.

DE

DÉCRETS, ORDONNANCES,

TRAITÉS DE PAIX,
MANIFESTES, PROCLAMATIONS,
DISCOURS, &c. &c.

DE

NAPOLEON BONAPARTE,

ET DES MEMBRES DU

Gouvernement Français,

DEPUIS LE 18 BRUMAIRE, AN 8,

(NOVEMBRE, 1799)

JUSQU'A L'ANNEE 1812, INCLUSIVEMENT.

EXTRAITS DU MONITEUR,

PAR

LEWIS GOLDSMITH,

NOTAIRE.

PREMIER VOLUME,

Contenant les dites Pieces sous le Gouvernement Consulaire.

A Londres:

DE L'IMPRIMERIE DE T. HARPER, LE JEUNE,
Crane Court, Fleet Street,