Recueil polytechnique des ponts et chaussées, canaux de navigation, ports maritimes dessechemens de marais, agriculture, manufactures, arts mecaniques, et des instructions civiles de France en général, Volume 11807 |
Common terms and phrases
12 pieds arc de triomphe arts avantages avoit bassin bateaux bâtimens bâtir bois BONAPARTE CAHIER DE L'AN canal de l'Ourcq canal du Midi canaux de navigation Charente chargé chaussée de cailloux chaussée de grais chaussée de pavé chemin ci-devant commerce considérable CONSTRUCTIONS CIVILES côté d'eau départemens département dépense différens digues eaux écluses embellissemens Ensuite et attenant entrepreneurs Escaut établir étoit exécuter faubourg floréal former Gauthey général Girard Gouvernement habitans houille ingénieurs inspecteur jonction jusqu'à l'an XII l'Escaut l'exécution Loire long sur 12 long-tems maisons maritimes mètres millions ministre de l'intérieur montagne monumens monument moyen navigation intérieure nécessaires ouvrages passant pavé de grès pieds de large place plan PONT DES ARTS Ponts et Chaussées ponts-et-chaussées port premier Consul projet public quai quartier rapport du Ministre RECUEIL POLYTECHNIQUE réparations République Rhin Rhône rivière routes Saint-Denis sera seront somme superficie tems terrein toises toises et demie travaux voitures
Popular passages
Page 25 - Au nom du peuple français, Bonaparte, premier consul, proclame loi de la république le décret suivant, rendu par le corps législatif le...
Page 136 - ... le lieu de sa naissance, son signalement, la désignation de sa profession; et le nom du maître chez lequel il travaille.
Page 254 - Les Ministres de l'intérieur et des finances sont chargés de l'exécution du présent arrêté , qui sera inséré au Bulletin des lois.
Page 21 - Lorsque l'application des règlements ou l'exécution du mode consacré par l'usage éprouvera des difficultés, ou lorsque des changements survenus exigeront des dispositions nouvelles, il y sera pourvu par le gouvernement dans un règlement d'administration publique...
Page 21 - D'un autre côté, l'existence des rivières est garantie par la loi du 14 floréal an XI. Cette loi dit, en effet : « Article Premier. — II sera pourvu au curage des canaux et rivières non navigables et à l'entretien des digues et ouvrages d'art qui y correspondent de la manière prescrite par les anciens règlements ou d'après les usages locaux.
Page 21 - Meynard, secrétaires. Soit la présente loi revêtue du sceau de l'état, insérée au bulletin des lois, inscrite dans les registres des autorités judiciaires et administratives et le ministre de la justice chargé d'en surveiller la publication.
Page 262 - Les voitures employées à la culture des terres, au transport des récoltes , à l'exploitation des fermes , qui se rendent de la ferme aux champs ou des champs à la ferme , ou qui servent au transport des objets récoltés du lieu où ils ont été recueillis jusqu'à celui où , pour les conserver ou les manipuler, le cultivateur les dépose ou les rassemble. • • TITRE...
Page 21 - Toutes les contestations relatives au recouvrement de ces rôles, aux réclamations des individus imposés et à la confection des travaux, seront portées devant le Conseil de Préfecture, sauf recours au gouvernement, qui décidera en Conseil d'Etat.
Page 137 - Si le livret de l'ouvrier était perdu, il pourra, sur la représentation de son passeport en règle, obtenir la permission provisoire de travailler, mais sans pouvoir être autorisé à aller dans un autre lieu, et à la charge de donner à...
Page 92 - Le grand-juge, le ministre de la guerre et le général, gouverneur de Paris, sont chargés de l'exécution du présent arrêté.