Annales des mines et des carburants

10 janvier 17 juillet 1974 accordant 1974 autorisant 1974 portant nomination 1974 prolongeant 1er janvier 1er juin 1er mars 23 avril 24 août 25 janvier 26 décembre 26 février 27 novembre 31 décembre Annales des Mines Ariège Arrêté du 26 collective nationale relative combustibles communes du département compter du 1er conditionnement de l'eau conseil d'administration construction du gazoduc convention collective nationale d'exploitation de mines déclarés d'utilité publique Décret du 17 Délégation permanente durée de cinq exclusif de recherches fluorine Houillères de bassin industries de carrières institué par arrêté l'article l'eau minérale naturelle matériaux membre du conseil ministre de l'Industrie Nomination des membres octobre Octroi d'un permis ouvriers des industries permis d'exploitation permis exclusif recherches d'hydrocarbures recherches de mines Rectif relative aux conditions sécurité sociale septembre 1974 substances connexes supérieure des Mines T.P.E. Mines territoire Texte tion travail des ouvriers travaux de construction validité du permis véhicules