 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1807 - 644 pages
...en bonne et due forme, ont conclu et arrêté, que tous les articles de la Convention conclue entre Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi du Royaume uni de la Grande Bretagne et de l'Irlande le -j^-Juin de la présente année, ainsi que... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1812 - 772 pages
...pouvoirs respectifs eu bonne et due forme, sont convenus des articles suivants : I. Il y aura, entre Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi du royaume-uni delà Grande-Bretagne et de l'Irlande, leurs héritiers et successeurs, . et entre leurs... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...du Conseil Privé de Sa dite Majesté, et Son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire près Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies; et Sa Majesté le Roi de Dannemarc et de Norvège, le Sieur François Xavier Joseph Comte de Danneskiold Lowendal, et du Saint... | |
 | Europe - 1823 - 588 pages
...e'te' autrement dispose' en vertu des articles ci-dessus et par le Traite signe' le même jour entre SA MAJESTÉ L'EMPEREUR de toutes les Russies et SA MAJESTÉ le Roi de Prusse, est re'uni à l'Empire de Russie. 11 y sera lie' irre'vocablement par sa Constitution pour... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1829 - 846 pages
...additionelle sur la détermination spéciale, de la limite dans le Palatinat de Cracovie. 4) Convention entre Sa Majesté L'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Prusse conclue à St. Pétersbourg le \^ Jan. 1797. Pro Nota: Dièse Convention ist nur von deir Herren... | |
 | Gaetan de Raxis de Flassan - 1829 - 468 pages
...LA PRUSSE, DU — r I0l5. 9t avril ,. */ 3 mai AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. LA Majesté l'empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le roi de Prusse, animés du désir de resserrer les liens qui ont uni leurs armées et leurs peuples dans une... | |
 | Johann Ludwig Klüber - Europe - 1833 - 556 pages
...été autrement disposé, en vertu des articles ci-dessus et par le Traité signé le même jour entre Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Prusse, est réuni à l'Empire de Russie. Il y sera lié irrévocablement par sa constitution, pour... | |
 | Belgian literature - 1837 - 636 pages
...Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté...Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime-Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert européen. Leurs Majestés... | |
 | Arthur Wellesley (1st duke of Wellington.) - 1838 - 760 pages
...actuelle de ce royaume peuvent avoir pour la sûreté de l'Europe, ont résolu d'un commun accord avec Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, d'appliquer à cette circonstance importante les principes consacrés par le traité de Chaumont.... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1852 - 708 pages
...Cracovie, des traite's respectifs qu'elles avaient conclus, l'un entre Sa Majesté l'Empereur d'Autriche et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, et Sa Majesté le Roi de Prusse, signés par elles le—-—— 1815, ainsi que le 2l Avril VIII. Traité Explications de l'Observateur... | |
| |
royaume uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit public et du concert... 
