Loix forestières de France

Te tutum faciet quô multâ immunis, ab omni
Atque metu, has artes excoluiffe queas.

Il y a fi peu de gens qui n'entendent le Latin qu'il paroît inutile de faire remarquer que ces dix-huit Vers embraffent toutes les matieres d'Eaux & Forêts, & que l'Auteur annonce que quiconque fe conformera aux régles prefcrites ou rappellées dans ce Livre n'encourrera ni peines ni amendes.

Tome I.

Fin de la Préface.

AVERTISSEMENT.

Ous croyons devoir avertir que quand nous citons des Arrêts de Parlement & Juges en dernier Reffort, ou des Jugemens de la Table de Marbre fans diftinguer la Province, c'eft toujours de Paris; & que de même quand nous disons Arrêts fans rien ajoûter, c'est d'Arrêts du Confeil dont nous entendons parler.

On peut fe fier au texte de l'Ordonnance de 1669. tel que nous l'inférons à côté du Commentaire, puifque c'est le même texte corrigé par ordre de Monseigneur le Chancelier fur la minutte originale, enregistrée en la Cour du Parlement de Rouen le 29 Novembre 1669.

L'on trouvera, après la Conclufion de l'Ouvrage, 1o, Une espèce de Bibliotheque des Auteurs que nous avons connoissance qui ont traité des matieres d'Eaux & Forêts, Pêche & Chaffe. Le Public doit cette premiere piéce aux foins de M. Jamet le Cadet, qui a compris les matieres d'Eaux & Forêts au nombre des recherches curieuses, qu'il continue de faire fur toutes fortes de fujets; elle nous a paru pouvoir être utile à ceux qui pourroient fe propofer d'approfondir & de raffembler ce que l'on a dit & pensé sur cette matiere, qui a paru si interressante même aux tems du Paganisme, que plufieurs parties en ont été l'objet d'un culte Religieux. 2°. Les Ordonnances en entier de 1515.&. de 1597. comme celles que nous avons reclamées le plus généralement, & qui ont effectivement fervi de modéle à l'Ordonnance de 1669. 3°. Une Notice de ce que différentes Coutumes prononçoient fur les principaux points des matieres d'Eaux & Forêts, afin qu'on puiffe mieux

connoître en quoi l'Ordonnance de 1669 qui fait aujourd'hui notre Loi s'y eft conformée, ou en quoi elle s'en est écartée. 4°. Une Table par ordre Chronologique des Piéces inférées entieres dans cet Ouvrage. 5°. Une Table Alphabétique des Matieres que nous avons dreffée en forme d'Extrait fommaire de tout l'Ouvrage, enforte que la feule lecture de cette Table puiffe donner une idée exacte des principes & des décisions qu'on trouvera accompagnez de leurs preuves dans le corps du Commentaire.

Nous avons outre cela placé à la tête de l'Ouvrage une Table générale des Chapitres & Sections, correfpondantes aux différens Titres de l'Ordonnance de 1669. avec la reclame des pages aufquelles commence chaque Section, afin que l'on puiffe voir, d'un feul coup d'œil, la méthode d'ordination que nous avons annoncée dans la Préface.

Pendant le cours de l'impreffion de cet Ouvrage il a paru un Traité en trois Volumes in-4°. intitulé La Pratique univerfelle pour la renovation des Terriers, par le Sieur de Freminville, le troifiéme Volume a été confacré presque tout entier aux matieres d'Eaux & Forêts; elles Y font traitées affez méthodiquement par demandes & par réponses. L'Auteur annonce qu'il a fuivi S. Yon dont il a par conféquent adopté les fautes & les erreurs : il nous paroît n'avoir manqué à l'Auteur, pour faire un un très-bon Ouvrage, qu'un peu d'expérience pratique de la matiere, qui l'auroit mis à portée de donner plus de netteté & de précision aux principes de fes décisions. Cet Ouvrage peut cependant être utile à tout Officier d'Eaux & Forêts.

Fin de l'Avertiffement.

TABLE

DES CHAPITRES, DES SECTIONS
& des Titres de l'Ordonnance de 1669. qui

y répondent.

TOME PREMIER.

HAPITRE PREMIER, TITRE PREMIER de
l'Ordonnance de 1669, De la Jurifdiction.

СНАРІITRE

SECTION ere. TIT. II. Des Officiers des Maîtrifes.

SECT. II. TIT. III. Des Grands-Maîtres.

SECT. III. TIT, IV. Des Maîtres Particuliers.

SECT. IV. TIT. V. Des Lieutenans.

SECT, V. TIT. VI. Des Procureurs du Roi.