Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglemens antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une bibliothèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matières. ... |
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C'est le tome I Sommaire p. XXI
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Actes ainfi amendes anciens Août appel arbres Arrêt Article audit auffi auront avoit avons Bois c'eft caufe cens Chambre charge Communautés Comptes condamnés conformément couper Cour d'amende d'en Décembre Déclaration délits Département dernier reffort donner dudit Eaux & Forêts Edit étoit fans felon fera feroient feront feulement Février fieur foient foit fols font forme fous fuivant Gardes Général Grand-Maître Greffier Gruries Janvier jour Juges Juges en dernier Juillet Juin Jurifdiction l'Arrêt du Confeil l'Article l'Edit l'exécution l'Ordonnance de 1669 ladite ledit lefdits lefquels Lettres lieu livres main Maître Particulier Maîtrife Maîtriſe Majefté marquer Mars matiere ment mois n'eft néceffaires Officiers ordinaires Ordonnance Parlement particulieres payer peine perfonne pieds POLICE portant pourront préfent premier premiere Procès Procès-verbal Procureur qu'en rapport Receveurs Réformation Réglement rendu Requête Rivieres Royales s'il SECTION Seigneurs Sentence Septembre Siége Suppliant Table de Marbre tems tenir tenu tion Titre trouve ventes
Popular passages
Page 563 - LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement...
Page 317 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 317 - A ces caufes, & autres à ce nous mouvans, de l'avis de notre Confeil, & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité Royale , nous...
Page 568 - d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien aife d'avofr une connoi0ance plus particulière dc" i7
Page 88 - Confeillers les Gens tenans notre Cour de Parlement à Aix , que ces préfentes ils ayent à faire lire , publier & regiftrer , & le contenu en icelles garder , obferver & exécuter félon leur forme & teneur : Car tel eft notre plaifir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre fcel à cefdites Préfentes.
Page 354 - Royale , nous avons par ces préfentes fignées de notre main , dit , déclaré & ordonné , difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE PREMIER.
Page 616 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris , que ces Préfentes ils ayent à.
Page 651 - Sergent fur ce requis , de faire pour l'exécution d'icelles , tous aftes requis & néceffaires , fans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres à ce contraires : car tel eft notre plaifir. Donné à Verfailles le dixième jour du mois de Mai , l'an de grâce mil fept cent quatre-vingt-huit , & de notre règne le quinzième.
Page 558 - Expofant & fes ay ans-caufes , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empêchement. Voulons que la copie des Préfentes , qui fera imprimée tout au long, au commencement ou à la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement (îgnifiée , & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers , Secrétaires , foi foit ajoutée comme à l'original.
Page 657 - ... & qu'aux copies collationnées par l'un de nos âmes & féaux Confeillers & Secrétaires, foi foit ajoutée comme à l'original. Commandons au premier notre Huiffier...
Bibliographic information
| Title | Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglemens antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une bibliothèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matières. ... Volume 1 of Loix forestières de France: commentaire historique et raisonné sur l'ordonnance de 1669, les réglemens antérieurs, & ceux qui l'ont suivie; auquel on a joint une bibliothèque des auteurs qui ont écrit sur les matières d'eaux & forêts, & une notice des coutumes relatives à ces mêmes matières, Antoine Pecquet |
| Author | Antoine Pecquet |
| Contributor | France |
| Publisher | Chez Prault père, 1753 |
| Original from | Harvard University |
| Digitized | 12 Jun 2007 |
| Length | 4 pages |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |