 | Montjoye - 1791 - 648 pages
...au-dessus de dix jusqu'à vingt , et ainsi de suite. La seconde nomma un député à raison de vingt ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ainsi de suite. Tous les autres corps et communautés ecclésiastiques, ainsi que les chapitres et communautés de... | |
 | Jacques Necker - 1821 - 694 pages
...domiciliés ; et là , de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques pré" sens et au-dessous, deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante,, et ainsi de suite , non compris le curé , à qui le droit de venir à l'assemblée générale' appartient à raison... | |
 | Jacques Necker - France - 1821 - 654 pages
...un député à raison de dix chanoines pfésens et audessous; deux au dessus de dix jusqu'à.vingt, et ainsi de suite ; et l'autre partie , composée...de suite. XI. Tous les autres corps et communautés ecclésiastiques rentés , réguliers, des djux sexes, ainsi que les chapitres et communautés de filles,... | |
 | Jacques Necker - 1821 - 672 pages
...nommera un député à raison de dix chanoines présens et audessous; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite ; et l'autre partie . composée...ecclésiastiques engagés dans les ordres , attachés par quelque i niction au service du chapitre, nommera un député à raison de vingt dcsdits ecclésiastiques présens... | |
 | France - France - 1822 - 698 pages
...nommera un dépote à raison de dix chanoines présents et au-dessous; deux M1dessus île dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée...député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents , et au-dessous; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante , et ain$i de suite. 34 JANVIEU... | |
 | France, Decrusy - France - 1822 - 682 pages
...au service du chapitre, nommera un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents , et au-dessous; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite. 11. Tous les autres corps et, communautés ecclésiastiques rentes et réguliers, des deux sexes, ainsi... | |
 | François-Joseph Grille - 1825 - 516 pages
...; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt , et ainsi de suite ; et l'autre partie, composée de toiis les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés...de suite. XI. Tous les autres corps et communautés ecclésiastiques rentés, réguliers, des deux sexes, ainsi que les chapitres et communautés des filles,... | |
 | François-Joseph Grille - 1825 - 508 pages
...se trouveront habitués ou domiciliés ; et là , de choisir des députés à raison d'un sur vingt ecclésiastiques présens et au-dessous ; deux au-dessus de vingt jusqu'à quarante, et ainsi de suite ; non compris le curé, h qui le droit de venir à l'assemblée ge'nérale appartient à raison de... | |
 | France - France - 1827 - 690 pages
...nommera un dépuit à raison de dix chanoines présents et ;m- dessous; deux audessus de di\ jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée...attachés par quelque fonction au service du chapitre, nom»':l'•' un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présenU.ei au-dessous; deux... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - France - 1834 - 506 pages
...nommera un député à raison de dix chanoines présens et au-dessous; deux au-dessus de dix jusqu'à vingt, et ainsi de suite; et l'autre partie, composée...quelque fonction au service du chapitre, nommera un députée raison de vingt desdits ecclésiastiques présens, et. au-dessous ; deux au-dessus de vingt... | |
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... l'autre partie, composée de tous les ecclésiastiques engagés dans les ordres, attachés par quelque fonction au service du chapitre, nommera un député à raison de vingt desdits ecclésiastiques présents et au-dessous, deux audessus de vingt... 
