le tout, d'ailleurs, d'après les ordres d'examen que le Ministre juge à propos de donner. Secrétaire du Comité. M. Puissant, Lieutenant-Colonel, Ingénieur-Géographe. Professeur-Chef des Etudes, à l'Ecole d'application du Corps. rue Mazarine, n. 52. SERVICE DES POUDRES ET SALPÊTRES DE FRANCE, à l'Arsenal: S. S. le Ce Ruty (C. *) (G. *), Pair de France, Conseiller Aides-de-Camp. Comité Consultatif. Messieurs, Le Cte Ruty (C.) (G.), Directeur-général, Président. Vigneux, Chef de Gorrespondance. Gerbier, Chef de Comptabilité. Nota. Les fonctions de Trésorier sont exercées par le Commissaire de Paris. Commissaires. MM. Robin, au Ripault, près Tours. Royer des Granges, à Toulouse. Commissaires. MM. E 4 Poudreries. Officiers d'Artillerie, Insp. MM. Pélissier, au Bouchet, près Arpajon. Lefebvre, Lieut.-Colonel. -1 Labiche, à Saint-Chamans. Chapelain, à Vonges, près Dijon. Perruchot, à Metz. Polycarpe, Delorme Taillefert Raffineries. Officiers d'Artillerie, Insp. MM. Le Bon, Aubert (0. *), Colone Tardy. Capitaine Adjoint à Ins pection de Paris. CONSEIL DE SANTÉ DES ARMÉES, Au Ministère de la Guerre, rue Saint-Dominique, n. 82. Ce Conseil est composé de trois Membres : un médecin-inspecteur, un chirurgien-inspecteur et un pharmacien-inspecteur. Membres du Conseil. M. le Bon Desgeneltes (C.), Médecin-inspecteur, quai Voltaire, n. 1. Inspecteur honoraire. M. le B Larrey (C.), chirurgien en chef de l'hôpital de la garde. DEPARTEMENT DE LA MARINE ET DES COLONIES, Rue Royale. SE. M. le C CHABROL DE CROUZOL (G. O. ), Pair de France, Ministre Secrétaire d'Etat (1). Le personnel et le matériel de la Marine royale; l'entretien et le mouvement des forces navales.-L'entretien des ports militaires. L'inscription maritime; la levée des marins pour le service des bâtimens du Roi et celle des ouvriers pour les travaux des arsenaux maritimes. Les forges et fonderies de la Marine. Les hôpitaux de la Marine.-L'administration et la police des bagnes. Les tribunaux maritimes.-Le martelage des bois propres aux constructions navales. La police de la navigation et des pêches maritimes.-L'administration de la caisse des invalides de la Marine. L'administration militaire, civile et judiciaire, et la défense des Colonies. La correspondance avec les consuls de France pour ce qui a rapport aux mouvemens des bâtimens du Roi et des navires (1) Le Ministre donne des audiences particulières toutes les fois qu'on lui en adresse la demande par écrit, en indiquant l'objet dont on désire l'entretenir. Les bureaux sont ouverts au public le jeudi, de deux à quatre heures. du commerce, aux bris et naufrages, et à l'approvisionneme des arsenaux maritimes. CONSEIL D'AMIRAUTÉ, S. Exc. le Ministre de la Marine, Président. Membres du Conseil M. le Ce de Burgues-Missiessy (G. *), (G. *), Vice-Amira Vice-Président. M. le Bon Roussin (O. ), Contre-Amiral. M. le Chev. de Viella (O.), Contre-Amiral. M. le Vte Jurien Conseiller d'Etat. (C), Intendant des armées navales M. le Cte Desbassayns de Richemont (O.), Commissair général ordonnateur, Conseiller d'Etat, Membre de la Chamb des Députés. Secrétaire du Conseil. M. Fleuriau (O.), Capitaine de vaisseau. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL. M. Vauvilliers (O. ), Maître des Requêtes, Secrét.-généra La réception, l'enregistrement et le renvoi des dépêches aux directio qu'elles concernent; les affaires dont le Ministre se réserve l'examen, et celles q n'appartiennent pas à des attributions déterminées : les renseignemens généra sur la situation des affaires traitées dans les directions; la police intérieure l'hôtel du Ministère; l'inspection sur les maisons affectées au service de la m rine et leur mobilier, leur entretien et les dépenses y relatives. Le dépôt des lois, réglemens, instructions et anciennes ordonnances; les in pressions du Ministère et celles nécessaires à toutes les parties du service da les ports et autres établissemens dépendans de la marine; la correspondan y relative; l'envoi des imprimés demandés; l'examen et la vérification des m moires; l'expédition des lois, arrêtés, réglemens, circulaires et journaux, dans l ports, aux Consuls et Vice-Consuls, et dans les Colonies; la bibliothèque Ministère et celles des ports; la traduction des papiers étrangers. M. Laugier, Chef. M. Bajot, Chef. Bureau du Secrétariat. Bureau des Lois et Impressions. DIRECTION DU PERSONNEL. M. Halgan (C.) (C.), Contre-Amiral, Cons. d'Etat, Di M. Portier (0.), Sous-Directeur. Les nominations, promotions et mouvemens des officiers militaires, officit du génie maritime, officiers d'administration et de santé; des professeurs, maîtı de sciences et arts, maîtres d'ouvrages et tous autres entretenus au service de marine: l'école d'application pour le génie maritime; l'organisation et le mouv ment des équipages de ligne des troupes du corps royal d'artillerie et de l'i fanterie de la marine; le college royal de marine; les classes, la levée d marins et ouvriers, les écoles de navigation, la solde, la vérification des revu des officiers et autres individus de tous grades employés au service de la marin' les pensions des officiers militaires, civils et autres entretenus de tous grade les demi-soldes des marins, soldats et ouvriers de toutes classes. M. Tupinier (O.), Maître des Requêtes, Directeur. L'administration et la police des ports militaires: le mouvement des forces navales; les tribunaux maritimes; la construction et l'entretien de toute espèce de bâtimens flottans, des ouvrages fondés à la mer et des édifices des ports militaires; les chiourmes; le martelage des bois dans les directions forestières du royaume, leur exploitation; l'achat des bois étrangers pour la construction et la mature des bâtimens du Roi; la comptabilité des approvisionnemens des ports; les marchés relatifs à ces approvisionnemens; les hôpitaux maritimes; les forges et fonderies de la marine et le matériel de l'artillerie maritime; la police de la navigation et des pêches maritimes, l'administration sanitaire en ce qui concerne la marine royale. Bureau des Mouvemens et de la Correspondance générale. M. Coster, Chef. Bureau des Travaux et des Chiourmes. M. Charles Jurien, Chef. Bureau des Bois de construction et de la Comptabilité des Approvisionnemens. M Chevalier, Chef. Bureau des Approvisionnemens et des Hôpitaux. M. De Saint, Chef. Bureau du Matériel de l'Artillerie. M. Poussielgue. Chef. Bureau de la Police de la Navigation et des Pêches maritimes. M. Marec, Chef. DIRECTION DES COLONIES. Le B Baillardel de Lareinty (O. ), Conseiller d'Etat, Intendant de la marine, Directeur. M. Jubelin, Sous-Directeur. La législation. la justice, l'administration, la police, la défense et le commerce des colonies; la nomination à tous les emplois; les promotions et mouvemens des Officiers, des Employés militaires et civils, les finances et les approvisionnemens. I er Bureau d'Administration. M. Jolivot, Chef. M. Gerbidon, Chef. 1826. 2 Bureau d'Administration. 11 M. Taboureau, Chef. Bureau du Personnel. Bureau des Finances et des Approvisionnemens. M. Pichon, Chef. DIRECTION DE LA COMPTABILITÉ DES FONDS ET INVALIDES M. Boursaint (0.), Conseiller d'Etat, Directeur. M. Lacoudrais, Sous-Directeur. Fonds. La formation du budget et des comptes du département: les demandes, distri butions et répartitions de fonds pour les ports de France et autres établissemens l'expédition des ordonnances sur le Trésor royal; les comptes ouverts avec l Administrations des ports, avec les Fournisseurs et Entrepreneurs; le paiemen des traites coloniales; l'examen et l'apurement des comptes des Consuls; le archives de l'arriéré de la Marine et des Colonies. Chefs des Bureaux. M. Scrvoisier. M. Blanchard (Louis). M. Bétout M. Frizon *. Le Personnel et les Remises dans les Ports; 1 paiement des traites coloniales; la Comptabilit et le paiement du matériel. Les Colonies et Consulats, le Paiement des trai tes consulaires, la Dette de Saint-Domingue et ! Vérification des Comptes des Consuls et des Trés riers des Colonies. Les Archives de l'arriéré de la Marine, et l transport des militaires et des marins dans l'intérieu Les Travaux généraux et la Comptabilité central & Invalides. L'administration de l'établissement des Invalides de la marine; la comptabili de cette partie; le contrôle des propositions aux pensions et demi-soldes; la ma tricule générale des pensionnaires de la marine; le paiement des salaires et parts c prises; l'administration et le contentieux des prises, bris, naufrages et échouemen Chefs des Bureaux. M. Randoulet M. Le Bas. La formation du budget de la caisse des Inv: lides, la comptabilité de cette caisse et de celle d gens de mer et des prises; le contrôle des propos, tions aux pensions et demi-soldes ; la matricule g nérale des pensionnaires; le paiement de ceux q résident à Paris et dans les départemens de l'int rieur; le paiement des salaires et paris de prises. La liquidation et le contentieux des prises de dernière guerre, des bris, naufrages et échouemer Trésorier-général des Invalides de la Marine. M. Marbeau, Trésorier-général, rue d'Anjou Saint-Honoré n. 9. ADMINISTRATION DES SUBSISTANCES DE LA MARINE, Cotte administration, créée par ordonnance royale du 13 décembre 1817 chargée de la fourniture de tous les vivres nécessaires pour les bâtimens du R les troupes de la marine, les gardes chiourmes et les forçats; elle fournit éga ment ceux destinés pour l'approvisionnement des colonies et pour les hôpit maritimes dans les espèces analogues à ses autres services. |