Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
From inside the book
Results 1-5 of 37
Page 22
... zèle pour le bien de l'État ; « le maintien des Lois , le bonheur des sujets , et la gloire du Souverain « dont elle tient son autorité , tels ont toujours été , Messieurs , les motifs et « le but de nos démarches . Nous nous flattons ...
... zèle pour le bien de l'État ; « le maintien des Lois , le bonheur des sujets , et la gloire du Souverain « dont elle tient son autorité , tels ont toujours été , Messieurs , les motifs et « le but de nos démarches . Nous nous flattons ...
Page 34
... zèle et de votre obéissance . « Je suis .... » A côté de cette réponse , on trouve une autre lettre dont l'auteur surprend un peu , quelque souples qu'on sache avoir été les consuls . Elle émane de M. Berthier de Sauvigny , qui , après ...
... zèle et de votre obéissance . « Je suis .... » A côté de cette réponse , on trouve une autre lettre dont l'auteur surprend un peu , quelque souples qu'on sache avoir été les consuls . Elle émane de M. Berthier de Sauvigny , qui , après ...
Page 37
... zèle dans tous les magistrats que le Roi aura voulu conserver . Je ne connais pas la liste de ceux qui composeront le nouveau Parlement , mais j'ai vu bien des choses , depuis mon arrivée , qui m'indiquent que la fermentation est bien ...
... zèle dans tous les magistrats que le Roi aura voulu conserver . Je ne connais pas la liste de ceux qui composeront le nouveau Parlement , mais j'ai vu bien des choses , depuis mon arrivée , qui m'indiquent que la fermentation est bien ...
Page 47
... zèle et la fidélité dont ils nous ont toujours donné des preuves . A ces causes et autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Con- seil , et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , Nous avons par notre ...
... zèle et la fidélité dont ils nous ont toujours donné des preuves . A ces causes et autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Con- seil , et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , Nous avons par notre ...
Page 57
... zèle et l'intégrité . A ces causes et autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , Nous avons , par notre présent édit perpétuel et irrévocable , dit , statué ...
... zèle et l'intégrité . A ces causes et autres à ce nous mouvant , de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science , pleine puissance et autorité royale , Nous avons , par notre présent édit perpétuel et irrévocable , dit , statué ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle