Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... tion de Sa Majesté est d'éteindre le Parlement de Grenoble , sans espoir de rétablissement , pour en transporter le ressort ailleurs . La ville de Valence a même vu avec satisfaction que son Présidial , sous le prétexte de demander l ...
... tion de Sa Majesté est d'éteindre le Parlement de Grenoble , sans espoir de rétablissement , pour en transporter le ressort ailleurs . La ville de Valence a même vu avec satisfaction que son Présidial , sous le prétexte de demander l ...
Page 32
... tion sous vos auspices , nous n'avons pas cru devoir nous le ( 1 ) Ce passage ne figura sans doute que dans la lettre écrite au marquis de Monteynard . permettre en ce moment , et sans y être autorisés 32 ANCIEN ET NOUVEAU PARLEMENT.
... tion sous vos auspices , nous n'avons pas cru devoir nous le ( 1 ) Ce passage ne figura sans doute que dans la lettre écrite au marquis de Monteynard . permettre en ce moment , et sans y être autorisés 32 ANCIEN ET NOUVEAU PARLEMENT.
Page 40
... tion de la Justice , nous leur demanderions d'écouter le cri de l'honneur et de la conscience , de ne consulter qu'une confiance entière et sans bornes en la justice et sagesse du Seigneur Roi , d'interroger l'amour que tout sujet doit ...
... tion de la Justice , nous leur demanderions d'écouter le cri de l'honneur et de la conscience , de ne consulter qu'une confiance entière et sans bornes en la justice et sagesse du Seigneur Roi , d'interroger l'amour que tout sujet doit ...
Page 46
... tion du trop grand nombre d'officiers , que la vénalité des charges avait introduit dans des temps malheureux , sont des bienfaits de Sa Majesté , auxquels tous ses peuples ont droit de prétendre . Ils vont s'étendre sur cette province ...
... tion du trop grand nombre d'officiers , que la vénalité des charges avait introduit dans des temps malheureux , sont des bienfaits de Sa Majesté , auxquels tous ses peuples ont droit de prétendre . Ils vont s'étendre sur cette province ...
Page 63
... tion de la Compagnie ne sont pas parfaitement remplies , cette province doit au moins reconnaître la bonté du Roi , toujours prévoyante pour ses besoins , dans le choix et le nombre des magistrats créés pour composer son Parlement . La ...
... tion de la Compagnie ne sont pas parfaitement remplies , cette province doit au moins reconnaître la bonté du Roi , toujours prévoyante pour ses besoins , dans le choix et le nombre des magistrats créés pour composer son Parlement . La ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle