Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... siège du troisième Parlement de France ; dans l'avenir , ses magistrats marcheraient après ceux de Paris et de Toulouse , mais avant ceux de Bordeaux , de Dijon , de Rouen , d'Aix , de Rennes et de Metz ... ; - et ces juges , sous leur ...
... siège du troisième Parlement de France ; dans l'avenir , ses magistrats marcheraient après ceux de Paris et de Toulouse , mais avant ceux de Bordeaux , de Dijon , de Rouen , d'Aix , de Rennes et de Metz ... ; - et ces juges , sous leur ...
Page 30
... siège à Grenoble . Les premières menaces commencèrent en 1768 , époque à laquelle , au mois de janvier , le chef de l'école de notre ville reçut l'ordre d'aller à Valence étudier ce projet . Les démarches de tous les Corps cons- titués ...
... siège à Grenoble . Les premières menaces commencèrent en 1768 , époque à laquelle , au mois de janvier , le chef de l'école de notre ville reçut l'ordre d'aller à Valence étudier ce projet . Les démarches de tous les Corps cons- titués ...
Page 33
... tard lors de la célèbre journée des Tuiles . Aucun pamphlet ne fût imprimé à cette époque , ou du moins , s'il y en eût , ils ont disparu . du siège de la Cour souveraine , fût - elle PREMIERS BRUITS DE SUPPRESSION 33.
... tard lors de la célèbre journée des Tuiles . Aucun pamphlet ne fût imprimé à cette époque , ou du moins , s'il y en eût , ils ont disparu . du siège de la Cour souveraine , fût - elle PREMIERS BRUITS DE SUPPRESSION 33.
Page 34
Pierre Rabatel. du siège de la Cour souveraine , fût - elle partiellement amputée , le Conseil voulait tenir ferme . Ses efforts furent couronnés de succès , mais sa pru- dence et son opportunisme , on va le voir , y ont con- tribué . Le ...
Pierre Rabatel. du siège de la Cour souveraine , fût - elle partiellement amputée , le Conseil voulait tenir ferme . Ses efforts furent couronnés de succès , mais sa pru- dence et son opportunisme , on va le voir , y ont con- tribué . Le ...
Page 38
... siège ; seul , Mgr de Bérulle , premier président , dont on redoutait la popularité et l'influence , avait reçu l'ordre de rester en exil dans ses terres . Dociles , ils regagnèrent Grenoble , pour y attendre l'heure où les frapperaient ...
... siège ; seul , Mgr de Bérulle , premier président , dont on redoutait la popularité et l'influence , avait reçu l'ordre de rester en exil dans ses terres . Dociles , ils regagnèrent Grenoble , pour y attendre l'heure où les frapperaient ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle