Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... , Lecture faite le 15 décembre 1882 , à la séance de rentrée des avocats stagiaires , par Paul FARGE , avocat . ( Imprimerie Allier , 1883. ) ment en France y prirent les proportions d'une révolution véritable VI AVANT - PROPOS.
... , Lecture faite le 15 décembre 1882 , à la séance de rentrée des avocats stagiaires , par Paul FARGE , avocat . ( Imprimerie Allier , 1883. ) ment en France y prirent les proportions d'une révolution véritable VI AVANT - PROPOS.
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... séance à la Tournelle , « quia Ecclesia abhor- ret a sanguine » . Seulement , à Grenoble , il s'en tenaient à leur rôle d'instructeurs et ne prenaient pas part aux jugements lorsque la peine devait être afflictive ( 2 ) . Le recrutement ...
... séance à la Tournelle , « quia Ecclesia abhor- ret a sanguine » . Seulement , à Grenoble , il s'en tenaient à leur rôle d'instructeurs et ne prenaient pas part aux jugements lorsque la peine devait être afflictive ( 2 ) . Le recrutement ...
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... séances solennelles . Par- ( 1 ) Dans la première se trouve ce plafond somptueux , dont le centre figure le manteau royal , sous les tentures duquel deux hérauts d'armes de France et de Dauphiné portent d'une main des panonceaux avec ...
... séances solennelles . Par- ( 1 ) Dans la première se trouve ce plafond somptueux , dont le centre figure le manteau royal , sous les tentures duquel deux hérauts d'armes de France et de Dauphiné portent d'une main des panonceaux avec ...
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... séance au Parlement , ils devaient être dans cette tenue suivant règlement et arrêté du mois de mars 1558 , CHORIER , loc . cit . L'évêque de Grenoble avait seul entre tous voix délibérative . C'était , en 1770 , Mgr de Caulet , auquel ...
... séance au Parlement , ils devaient être dans cette tenue suivant règlement et arrêté du mois de mars 1558 , CHORIER , loc . cit . L'évêque de Grenoble avait seul entre tous voix délibérative . C'était , en 1770 , Mgr de Caulet , auquel ...
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... séance célèbre de la « flagellation » . Il sembla se souvenir quelque temps de ses anciens collègues , leur rendit même visite le 1er décembre 1768 , et surtout , ce qui dut leur être fort sensible , décida de suite le Roi à restituer ...
... séance célèbre de la « flagellation » . Il sembla se souvenir quelque temps de ses anciens collègues , leur rendit même visite le 1er décembre 1768 , et surtout , ce qui dut leur être fort sensible , décida de suite le Roi à restituer ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle