Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... provinces françaises , celle du Dauphiné brillait d'un éclat spécial , elle le devait à n'en pas douter à l'histoire toute entière de la province , mais aussi et surtout à la carrière de son Parlement . Celui - ci , en effet , pouvait ...
... provinces françaises , celle du Dauphiné brillait d'un éclat spécial , elle le devait à n'en pas douter à l'histoire toute entière de la province , mais aussi et surtout à la carrière de son Parlement . Celui - ci , en effet , pouvait ...
Page iv
... province , malgré le reproche mérité par eux d'avoir trop souvent été poussés par leur intérêt personnel . Et la ville où se trouvait le siège de leurs travaux prenait elle aussi de jour en jour une importance plus grande . ( 1 ) 26 ...
... province , malgré le reproche mérité par eux d'avoir trop souvent été poussés par leur intérêt personnel . Et la ville où se trouvait le siège de leurs travaux prenait elle aussi de jour en jour une importance plus grande . ( 1 ) 26 ...
Page vi
... province , fut chargé de cette exécution ; il y mit tant de brutalité , que le Roi le désavoua , donnant ainsi satisfaction partielle au Parlement , qui enregistra en retour l'édit de son propre mouvement . Mais le calme ne devait pas ...
... province , fut chargé de cette exécution ; il y mit tant de brutalité , que le Roi le désavoua , donnant ainsi satisfaction partielle au Parlement , qui enregistra en retour l'édit de son propre mouvement . Mais le calme ne devait pas ...
Page vii
... province , p . 475. Les documents dont il s'agit sont : 1o Une lettre du Premier Président au Chancelier , en date du 30 sep- tembre 1771 ; Affaires Etrangères : Fonds des mémoires et doc . , V , 1371 , f 80 et 81. Aucune copie de cette ...
... province , p . 475. Les documents dont il s'agit sont : 1o Une lettre du Premier Président au Chancelier , en date du 30 sep- tembre 1771 ; Affaires Etrangères : Fonds des mémoires et doc . , V , 1371 , f 80 et 81. Aucune copie de cette ...
Page 8
... province , acquis du président de Vaulx en 1764 . L'Hôtel de la Présidence se composait d'un rez - de - chaussée de cinq pièces , trois cabinets et une grande remise , aux étages vingt - neuf pièces , quinze cabi- des autres Parlements ...
... province , acquis du président de Vaulx en 1764 . L'Hôtel de la Présidence se composait d'un rez - de - chaussée de cinq pièces , trois cabinets et une grande remise , aux étages vingt - neuf pièces , quinze cabi- des autres Parlements ...
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Common terms and phrases
1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle