Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... Procédure civile . REBOUD , I , professeur d'Économie politique . DUQUESNE , I , professeur de Droit romain . BERNARD , I , professeur de Droit commercial . PORTE , I , professeur d'Économie politique et d'Histoire des doctrines ...
... Procédure civile . REBOUD , I , professeur d'Économie politique . DUQUESNE , I , professeur de Droit romain . BERNARD , I , professeur de Droit commercial . PORTE , I , professeur d'Économie politique et d'Histoire des doctrines ...
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... procédures , notamment publier en la salle d'audience les lettres patentes et édits enregistrés , procéder à l'enregistrement matériel sur les registres , ainsi qu'aux radiations d'arrêts ordonnées . C'est au cours de ce travail que fut ...
... procédures , notamment publier en la salle d'audience les lettres patentes et édits enregistrés , procéder à l'enregistrement matériel sur les registres , ainsi qu'aux radiations d'arrêts ordonnées . C'est au cours de ce travail que fut ...
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... procédures ne sont pas classées ; certains de ces arrêts seraient peut - être éclairés à la lumière d'une autre collection de documents appartenant à la ville de Grenoble ; ce sont , au milieu des 4.000 pièces inventoriées par M ...
... procédures ne sont pas classées ; certains de ces arrêts seraient peut - être éclairés à la lumière d'une autre collection de documents appartenant à la ville de Grenoble ; ce sont , au milieu des 4.000 pièces inventoriées par M ...
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... procédures , non classées , restent inaccessibles . Quel intérêt dès lors à une énumération funèbre de peines ... procédure faite contre lui est nulle , et qu'il veut la faire annuler , parce que tout le monde a été induit en ...
... procédures , non classées , restent inaccessibles . Quel intérêt dès lors à une énumération funèbre de peines ... procédure faite contre lui est nulle , et qu'il veut la faire annuler , parce que tout le monde a été induit en ...
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... procédure criminelle , dans les circonstances suivantes : L'ordonnance du mois d'août 1770 ( titre 15 , article 18 ) avait prescrit que , lors du récolement de la déposition des témoins et de la confrontation , sur l'interpellation ...
... procédure criminelle , dans les circonstances suivantes : L'ordonnance du mois d'août 1770 ( titre 15 , article 18 ) avait prescrit que , lors du récolement de la déposition des témoins et de la confrontation , sur l'interpellation ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle