Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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Page iv
... mois de juin 1453 , érigea le Conseil Delphinal en Parlement ( 2 ) . Avec tout le prestige qui s'attachait à ce mot , Grenoble devenait le siège du troisième Parlement de France ; dans l'avenir , ses magistrats marcheraient après ceux ...
... mois de juin 1453 , érigea le Conseil Delphinal en Parlement ( 2 ) . Avec tout le prestige qui s'attachait à ce mot , Grenoble devenait le siège du troisième Parlement de France ; dans l'avenir , ses magistrats marcheraient après ceux ...
Page vi
... mois d'avril prorogent pour six ans le second vingtième , prorogent aussi le don gratuit des villes , et ordon- nent la réduction forcée des rentes , autres que celles sur l'Hôtel de Ville . La belle résistance que fit le Parlement ...
... mois d'avril prorogent pour six ans le second vingtième , prorogent aussi le don gratuit des villes , et ordon- nent la réduction forcée des rentes , autres que celles sur l'Hôtel de Ville . La belle résistance que fit le Parlement ...
Page vii
... mois de novembre 1771 au mois de juin 1775 . - Le plan qui m'a paru le plus simple était de suivre les événements dans leur ordre chronologique . Comment donc les coups du Chancelier de Louis XV atteignirent - ils les magistrats de ...
... mois de novembre 1771 au mois de juin 1775 . - Le plan qui m'a paru le plus simple était de suivre les événements dans leur ordre chronologique . Comment donc les coups du Chancelier de Louis XV atteignirent - ils les magistrats de ...
Page 5
... mois à 10 heures du soir dans le Jardin public , qui reste ouvert jusqu'à minuit , une rixe dont les suites pourront être fàcheuses . Elles furent occa- sionnées par la méprise de deux jeunes officiers du Régiment du Berry : ils virent ...
... mois à 10 heures du soir dans le Jardin public , qui reste ouvert jusqu'à minuit , une rixe dont les suites pourront être fàcheuses . Elles furent occa- sionnées par la méprise de deux jeunes officiers du Régiment du Berry : ils virent ...
Page 14
... mois de mars 1558 , CHORIER , loc . cit . L'évêque de Grenoble avait seul entre tous voix délibérative . C'était , en 1770 , Mgr de Caulet , auquel succéda , en 1773 , Mgr Cairol de Madaillan . « partagés et distribués aux différents ...
... mois de mars 1558 , CHORIER , loc . cit . L'évêque de Grenoble avait seul entre tous voix délibérative . C'était , en 1770 , Mgr de Caulet , auquel succéda , en 1773 , Mgr Cairol de Madaillan . « partagés et distribués aux différents ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle