Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... ment le Conseil Delphinal pour exercer , par intérim , les fonctions de gou- verneur , Rec . des Ordonnances , t . VII , p . 131 ; 7 février 1416 : Pouvoir étendu jusqu'à la nomination à tous les offices vacants . Bulletin de la Société ...
... ment le Conseil Delphinal pour exercer , par intérim , les fonctions de gou- verneur , Rec . des Ordonnances , t . VII , p . 131 ; 7 février 1416 : Pouvoir étendu jusqu'à la nomination à tous les offices vacants . Bulletin de la Société ...
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... Lecture faite le 15 décembre 1882 , à la séance de rentrée des avocats stagiaires , par Paul FARGE , avocat . ( Imprimerie Allier , 1883. ) ment en France y prirent les proportions d'une révolution véritable VI AVANT - PROPOS.
... Lecture faite le 15 décembre 1882 , à la séance de rentrée des avocats stagiaires , par Paul FARGE , avocat . ( Imprimerie Allier , 1883. ) ment en France y prirent les proportions d'une révolution véritable VI AVANT - PROPOS.
Page vii
Pierre Rabatel. ment en France y prirent les proportions d'une révolution véritable . Ils se placent à Grenoble du mois de novembre 1771 au mois de juin 1775 . - Le plan qui m'a paru le plus simple était de suivre les événements dans ...
Pierre Rabatel. ment en France y prirent les proportions d'une révolution véritable . Ils se placent à Grenoble du mois de novembre 1771 au mois de juin 1775 . - Le plan qui m'a paru le plus simple était de suivre les événements dans ...
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... ment qui forme aujourd'hui la rue du Lycée , la rue Voltaire , la rue Servan , au numéro 6 actuel de la rue Voltaire ( hôtel Giroud - Périer ) . Cet hôtel avait été acheté pour le roi , par l'intendant , le 13 avril 1761 , pour servir ...
... ment qui forme aujourd'hui la rue du Lycée , la rue Voltaire , la rue Servan , au numéro 6 actuel de la rue Voltaire ( hôtel Giroud - Périer ) . Cet hôtel avait été acheté pour le roi , par l'intendant , le 13 avril 1761 , pour servir ...
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... ment qui appartient à l'histoire générale , qu'il serait en tout cas trop long d'étudier ici . Il suffit de rappeler que , la veille , il était Premier Président du Parlement de Paris , et que , en cette qualité , il avait pris part aux ...
... ment qui appartient à l'histoire générale , qu'il serait en tout cas trop long d'étudier ici . Il suffit de rappeler que , la veille , il était Premier Président du Parlement de Paris , et que , en cette qualité , il avait pris part aux ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle