Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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Page vi
... enregistrement militaire d'édits prorogeant le second vingtième jusqu'à la fin de la guerre . M. de Marcieu ... édit de son propre mouvement . Mais le calme ne devait pas être de longue durée . Le 15 février 1763 , en effet , est ...
... enregistrement militaire d'édits prorogeant le second vingtième jusqu'à la fin de la guerre . M. de Marcieu ... édit de son propre mouvement . Mais le calme ne devait pas être de longue durée . Le 15 février 1763 , en effet , est ...
Page 19
... édit célèbre qui provoquera la conflagration géné- rale ( 1 ) . Avant l'enregistrement , Maupeou prononce un ( 1 ) L'édit est publié dans Isambert , Rec . gen . , à sa date ; et dans l'ou- vrage de M. Flammermont , chap . 111 , р . 116 ...
... édit célèbre qui provoquera la conflagration géné- rale ( 1 ) . Avant l'enregistrement , Maupeou prononce un ( 1 ) L'édit est publié dans Isambert , Rec . gen . , à sa date ; et dans l'ou- vrage de M. Flammermont , chap . 111 , р . 116 ...
Page 20
... édit . Quelle différence en effet entre ces paroles flatteuses du Chancelier , inattendues après l'attitude du Parlement à son égard : « Si l'ordre public , si les titres << les plus sacrés s'élèvent contre des prétentions chimé ...
... édit . Quelle différence en effet entre ces paroles flatteuses du Chancelier , inattendues après l'attitude du Parlement à son égard : « Si l'ordre public , si les titres << les plus sacrés s'élèvent contre des prétentions chimé ...
Page 39
... enregistrement délibéré est tout à la fois le témoignage et l'effet de cette vérifi- cation , et contraint moins qu ... Édit publié au lit de justice , le 13 décembre 1756 , portant suppression des deux chambres des Enquêtes et de ...
... enregistrement délibéré est tout à la fois le témoignage et l'effet de cette vérifi- cation , et contraint moins qu ... Édit publié au lit de justice , le 13 décembre 1756 , portant suppression des deux chambres des Enquêtes et de ...
Page 46
... enregistrement de l'édit dont vous allez entendre la lecture . Vous y verrez , Messieurs , que l'objet général du bien public n'a pas fait perdre de vue à Sa Majesté les intérêts par- ticuliers des officiers de son Parlement , et qu'en ...
... enregistrement de l'édit dont vous allez entendre la lecture . Vous y verrez , Messieurs , que l'objet général du bien public n'a pas fait perdre de vue à Sa Majesté les intérêts par- ticuliers des officiers de son Parlement , et qu'en ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle