Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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Page iii
... justice , devant compter parmi ses membres quatre docteurs en lois ( 1 ) . Et lorsque , changeant de maître , le Dauphiné fut quelques années plus tard , par le traité signé au château de Romans , le 30 mars 1349 , cédé aux princes de ...
... justice , devant compter parmi ses membres quatre docteurs en lois ( 1 ) . Et lorsque , changeant de maître , le Dauphiné fut quelques années plus tard , par le traité signé au château de Romans , le 30 mars 1349 , cédé aux princes de ...
Page iv
... justice , s'étendait aussi à leurs décisions . Un événement allait bientôt donner une consécration définitive à cette puissance naissante . Le dauphin Louis , par lettres patentes du mois de juin 1453 , érigea le Conseil Delphinal en ...
... justice , s'étendait aussi à leurs décisions . Un événement allait bientôt donner une consécration définitive à cette puissance naissante . Le dauphin Louis , par lettres patentes du mois de juin 1453 , érigea le Conseil Delphinal en ...
Page 6
... justice , l'ordre très nombreux des avocats ( 1 ) , tous les procureurs et les notaires , la basoche enfin , venant en sous - ordre avec ses clercs , ses sergents , ses huissiers , et ses massiers . Quant à ses membres , tous pris dans ...
... justice , l'ordre très nombreux des avocats ( 1 ) , tous les procureurs et les notaires , la basoche enfin , venant en sous - ordre avec ses clercs , ses sergents , ses huissiers , et ses massiers . Quant à ses membres , tous pris dans ...
Page 9
... justice , procès civils et répression des crimes ou délits , tout ce qui intéresse la morale publique ou privée , les questions religieuses , la réglementation du commerce ou de l'industrie , l'or- ganisation des municipalités , les ...
... justice , procès civils et répression des crimes ou délits , tout ce qui intéresse la morale publique ou privée , les questions religieuses , la réglementation du commerce ou de l'industrie , l'or- ganisation des municipalités , les ...
Page 13
... Justice , et des panoplies . La salle des réunions avec une décoration moins splendide , mais plus gracieuse , se compose d'un plafond , des portes , et des lambris . C'est une ronde d'amours sculptés en ronde bosse et reliés par une ...
... Justice , et des panoplies . La salle des réunions avec une décoration moins splendide , mais plus gracieuse , se compose d'un plafond , des portes , et des lambris . C'est une ronde d'amours sculptés en ronde bosse et reliés par une ...
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Common terms and phrases
1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle