Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... juges , sous leur nouveau titre de Parlementaires , allaient com- mencer cette lignée d'hommes opulents et considérables , dont pendant plus de deux siècles l'ambition allait grandir en même temps que la fortune , qui devaient cependant ...
... juges , sous leur nouveau titre de Parlementaires , allaient com- mencer cette lignée d'hommes opulents et considérables , dont pendant plus de deux siècles l'ambition allait grandir en même temps que la fortune , qui devaient cependant ...
Page 18
... , sans qu'ils pussent obtenir d'étre jugés . C'est sur leurs instances que com- mença le procès du duc , qui mit le feu aux poudres . veut sauver d'Aiguillon . Maupeou s'acharne contre le Parlement dans 18 ANCIEN ET NOUVEAU PARLEMENT.
... , sans qu'ils pussent obtenir d'étre jugés . C'est sur leurs instances que com- mença le procès du duc , qui mit le feu aux poudres . veut sauver d'Aiguillon . Maupeou s'acharne contre le Parlement dans 18 ANCIEN ET NOUVEAU PARLEMENT.
Page 24
... juges amovibles à volonté . Et on rappellera les paroles de Maupeou dans une déclaration par lui faite en 1765 , comme président du Parlement : « il affirmait la néces<< sitait que le magistrat , sûr de sa perpétuité , 24 ANCIEN ET ...
... juges amovibles à volonté . Et on rappellera les paroles de Maupeou dans une déclaration par lui faite en 1765 , comme président du Parlement : « il affirmait la néces<< sitait que le magistrat , sûr de sa perpétuité , 24 ANCIEN ET ...
Page 26
... juges établie et substituée au Parlement de Paris ; qu'elle ne peut accor- « der aux actes émanés desdits juges aucune foi , autorité , authenticité , ni « confiance ; en conséquence fait inhibition et défense à tous juges et offi ...
... juges établie et substituée au Parlement de Paris ; qu'elle ne peut accor- « der aux actes émanés desdits juges aucune foi , autorité , authenticité , ni « confiance ; en conséquence fait inhibition et défense à tous juges et offi ...
Page 33
... juges , on pourrait croire que dans notre pays la réforme du Chancelier n'était pas impopu- laire . La vérité est qu'en vrais Dauphinois , les Grenoblois préférèrent sans doute ne pas livrer une bataille perdue d'avance , et qu'il ...
... juges , on pourrait croire que dans notre pays la réforme du Chancelier n'était pas impopu- laire . La vérité est qu'en vrais Dauphinois , les Grenoblois préférèrent sans doute ne pas livrer une bataille perdue d'avance , et qu'il ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle