Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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Page iii
... jour où dans sa forme initiale , c'est - à - dire comme Conseil Delphinal , il reçut pour la première fois une organisation stable , il faut encore remonter à l'année 1337. A cette date , le 22 février , Humbert II , lui assignant ses ...
... jour où dans sa forme initiale , c'est - à - dire comme Conseil Delphinal , il reçut pour la première fois une organisation stable , il faut encore remonter à l'année 1337. A cette date , le 22 février , Humbert II , lui assignant ses ...
Page iv
... jour en jour une importance plus grande . ( 1 ) 26 août 1385 : Lettres patentes de Charles VI qui commettent directe- ment le Conseil Delphinal pour exercer , par intérim , les fonctions de gou- verneur , Rec . des Ordonnances , t . VII ...
... jour en jour une importance plus grande . ( 1 ) 26 août 1385 : Lettres patentes de Charles VI qui commettent directe- ment le Conseil Delphinal pour exercer , par intérim , les fonctions de gou- verneur , Rec . des Ordonnances , t . VII ...
Page 12
... jours conservé cette destination . A cette époque il était divisé entre le Parlement et la Cour des Comptes ( 3 ) . Le Parlement possédait deux salles d'audience d'une splendeur sans égale . Elles ( 1 ) Vénalité consacrée en 1522. Le ...
... jours conservé cette destination . A cette époque il était divisé entre le Parlement et la Cour des Comptes ( 3 ) . Le Parlement possédait deux salles d'audience d'une splendeur sans égale . Elles ( 1 ) Vénalité consacrée en 1522. Le ...
Page 14
... jours de septembre au milieu de novembre , le service était assuré par des magistrats désignés par le Roi , qui composaient une Chambre dite des vacations . Tel est le milieu où les officiers du Parlement exer- çaient leurs hautes ...
... jours de septembre au milieu de novembre , le service était assuré par des magistrats désignés par le Roi , qui composaient une Chambre dite des vacations . Tel est le milieu où les officiers du Parlement exer- çaient leurs hautes ...
Page 16
... jours d'antagonisme , n'étaient - ils pas des éléments bien faits pour que le peuple docile se laissât éblouir ? Les hauts fonctionnaires qui représentaient le Roi en Dauphiné étaient vraiment bien mal placés aux jours de conflit pour ...
... jours d'antagonisme , n'étaient - ils pas des éléments bien faits pour que le peuple docile se laissât éblouir ? Les hauts fonctionnaires qui représentaient le Roi en Dauphiné étaient vraiment bien mal placés aux jours de conflit pour ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle