Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... effet , pouvait par ses origines prendre le pas sur presque toutes les autres Cours du royaume . Car , à ne le prendre que du jour où dans sa forme initiale , c'est - à - dire comme Conseil Delphinal , il reçut pour la première fois une ...
... effet , pouvait par ses origines prendre le pas sur presque toutes les autres Cours du royaume . Car , à ne le prendre que du jour où dans sa forme initiale , c'est - à - dire comme Conseil Delphinal , il reçut pour la première fois une ...
Page v
... effet les Cours provin- ciales , composées de magistrats orgueilleux mais éner- giques , propriétaires incommutables d'offices qui souvent faisaient partie de leur patrimoine familial depuis plu- sieurs générations ; et , comme ils ne ...
... effet les Cours provin- ciales , composées de magistrats orgueilleux mais éner- giques , propriétaires incommutables d'offices qui souvent faisaient partie de leur patrimoine familial depuis plu- sieurs générations ; et , comme ils ne ...
Page vi
... effet , est signé le traité de Paris qui termine lamentablement la guerre de Sept ans . Le peuple espère que , selon les promesses royales , les sur- charges de dépenses imposées par la campagne vont cesser . Au lieu de cela , deux ...
... effet , est signé le traité de Paris qui termine lamentablement la guerre de Sept ans . Le peuple espère que , selon les promesses royales , les sur- charges de dépenses imposées par la campagne vont cesser . Au lieu de cela , deux ...
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... effet une source de premier ordre , qu'il eût été précieux de se procurer . Malgré les investigations faites , j'ai dû renoncer à le découvrir , et laisser dans l'ombre qui les cache les pensées et les réflexions de ce grand magistrat ...
... effet une source de premier ordre , qu'il eût été précieux de se procurer . Malgré les investigations faites , j'ai dû renoncer à le découvrir , et laisser dans l'ombre qui les cache les pensées et les réflexions de ce grand magistrat ...
Page 14
... effet l'œuvre d'un artiste de la Souabe , Paul Jude , installé à Grenoble en 1521. Cf. M. REYMOND et Ch . GIRAUD , Le Palais de Justice de Grenoble , Pièces annexes , no vII , pp . 60 et 61. - Émile REMY , Le Palais de Justice de ...
... effet l'œuvre d'un artiste de la Souabe , Paul Jude , installé à Grenoble en 1521. Cf. M. REYMOND et Ch . GIRAUD , Le Palais de Justice de Grenoble , Pièces annexes , no vII , pp . 60 et 61. - Émile REMY , Le Palais de Justice de ...
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