Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... Terray , auquel il faisait donner la place de ce dernier , les parlementaires purent , j'imagine , envisager l'avenir avec une certaine quiétude puisque deux des leurs arrivaient à la fois au gouvernement ( 1 ) . Et cependant , presque ...
... Terray , auquel il faisait donner la place de ce dernier , les parlementaires purent , j'imagine , envisager l'avenir avec une certaine quiétude puisque deux des leurs arrivaient à la fois au gouvernement ( 1 ) . Et cependant , presque ...
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... auteur des deux manifestes . Certains cependant attribuent le texte de l'édit à Terray . Cf. FLAMMER- MONT , ibid . , pp . 114 et 115 . l'arrêté du 16 , qui envoie le Premier Président faire 20 ANCIEN ET NOUVEAU PARLEMENT.
... auteur des deux manifestes . Certains cependant attribuent le texte de l'édit à Terray . Cf. FLAMMER- MONT , ibid . , pp . 114 et 115 . l'arrêté du 16 , qui envoie le Premier Président faire 20 ANCIEN ET NOUVEAU PARLEMENT.
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... Terray . - Invité à requérir l'enregistrement au noms des gens du Roi , M. Colaud de la Salcette prononça cette seule phrase : << Messieurs , l'impression subite de la douleur vive et << profonde que produit en nous l'édit dont nous ...
... Terray . - Invité à requérir l'enregistrement au noms des gens du Roi , M. Colaud de la Salcette prononça cette seule phrase : << Messieurs , l'impression subite de la douleur vive et << profonde que produit en nous l'édit dont nous ...
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... Parlement de Greno- ble . Vu au Conseil : Terray . Et scellé de grand sceau de cire verte , en lacs de soie rouge et verte . ÉTAT des Officiers qui doivent composer le Parlement de Grenoble NOUVEAUX MAGISTRATS , DÉMISSIONS 61.
... Parlement de Greno- ble . Vu au Conseil : Terray . Et scellé de grand sceau de cire verte , en lacs de soie rouge et verte . ÉTAT des Officiers qui doivent composer le Parlement de Grenoble NOUVEAUX MAGISTRATS , DÉMISSIONS 61.
Page 111
... Terray qu'ils entendaient qu'au- cune différence de traitement ne fût faite entre les anciens et les nouveaux membres du Parlement . Et il ajoutait que , pour les remboursements du prix des offices , leur attitude serait aussi énergique ...
... Terray qu'ils entendaient qu'au- cune différence de traitement ne fût faite entre les anciens et les nouveaux membres du Parlement . Et il ajoutait que , pour les remboursements du prix des offices , leur attitude serait aussi énergique ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle