Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... mon Parlement de << Dauphiné , sans que sous aucun prétexte vous puissiez << le quitter , le tout sous peine de désobéissance . Sur ce , je << prie Dieu qu'il vous ait , Monsieur , en sa sainte garde . << Fontainebleau , 24 octobre 1771 ...
... mon Parlement de << Dauphiné , sans que sous aucun prétexte vous puissiez << le quitter , le tout sous peine de désobéissance . Sur ce , je << prie Dieu qu'il vous ait , Monsieur , en sa sainte garde . << Fontainebleau , 24 octobre 1771 ...
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... mon intention est que vous restiez dans ma ville de Grenoble , jusqu'à nouvel ordre de ma part , sans aller au Palais ; sur ce je prie Dieu ... » ( 1 ) . Les destinataires de ces lettres devaient en recevoir d'autres le 1er mai , ainsi ...
... mon intention est que vous restiez dans ma ville de Grenoble , jusqu'à nouvel ordre de ma part , sans aller au Palais ; sur ce je prie Dieu ... » ( 1 ) . Les destinataires de ces lettres devaient en recevoir d'autres le 1er mai , ainsi ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle