Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... Monseigneur , que la privation du Parlement de Gre- noble réduit à la dernière indigence plus de 2.000 familles , outre la désolation générale qu'elle porte dans les campagnes , et la chute entière d'un hôpital , dont les besoins sont ...
... Monseigneur , que la privation du Parlement de Gre- noble réduit à la dernière indigence plus de 2.000 familles , outre la désolation générale qu'elle porte dans les campagnes , et la chute entière d'un hôpital , dont les besoins sont ...
Page 32
... Monseigneur , de pénétrer dans les vues sublimes de Sa Majesté , ni de lui présenter des projets relatifs aux nouveaux arrangements que sa haute sagesse peut avoir dessein de faire pour le mieux . Nous nous bornons à la supplier très ...
... Monseigneur , de pénétrer dans les vues sublimes de Sa Majesté , ni de lui présenter des projets relatifs aux nouveaux arrangements que sa haute sagesse peut avoir dessein de faire pour le mieux . Nous nous bornons à la supplier très ...
Page 37
... Monseigneur , qu'elle ne réussisse au gré de vos désirs , et que vous ne trouviez de la soumission et du zèle dans tous les magistrats que le Roi aura voulu conserver . Je ne connais pas la liste de ceux qui composeront le nouveau ...
... Monseigneur , qu'elle ne réussisse au gré de vos désirs , et que vous ne trouviez de la soumission et du zèle dans tous les magistrats que le Roi aura voulu conserver . Je ne connais pas la liste de ceux qui composeront le nouveau ...
Page 38
... Monseigneur , cette heureuse révolution dans les esprits ; vous avez donné le temps nécessaire pour s'accoutumer au changement .... >> Ainsi , les lettres de cachet étaient parties dans toutes les directions , enjoignant aux magistrats ...
... Monseigneur , cette heureuse révolution dans les esprits ; vous avez donné le temps nécessaire pour s'accoutumer au changement .... >> Ainsi , les lettres de cachet étaient parties dans toutes les directions , enjoignant aux magistrats ...
Page 89
... Monseigneur , relativement à ce service ; il sera gratuit . Mais je crains bien qu'il ne se fasse pas toujours avec assiduité . On est bien tenté d'aller à la campagne , quand on a passé dix mois de l'année à la ville , et quand on n ...
... Monseigneur , relativement à ce service ; il sera gratuit . Mais je crains bien qu'il ne se fasse pas toujours avec assiduité . On est bien tenté d'aller à la campagne , quand on a passé dix mois de l'année à la ville , et quand on n ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle