Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... Meyrieu ; — de Canel ; du Şausin ; — Laurent de Garnier ; de Plan de Sieyès ; - Laric ; de Reynaud ; Dumas de Charconne ; - le Clet ; - de Roux de d'Agoust ; de Brenier ; de Marnays ; de Galbert ; Vidaud de la Tour , conseiller - clerc ...
... Meyrieu ; — de Canel ; du Şausin ; — Laurent de Garnier ; de Plan de Sieyès ; - Laric ; de Reynaud ; Dumas de Charconne ; - le Clet ; - de Roux de d'Agoust ; de Brenier ; de Marnays ; de Galbert ; Vidaud de la Tour , conseiller - clerc ...
Page 36
... Meyrieu et Cependant , dès la fin d'octobre , les volontés royales étaient parties vers la province . M. de Vidaud de la Tour , procureur général au Parlement , en fut un des premiers averti ; la nouvelle qu'il venait d'apprendre de sa ...
... Meyrieu et Cependant , dès la fin d'octobre , les volontés royales étaient parties vers la province . M. de Vidaud de la Tour , procureur général au Parlement , en fut un des premiers averti ; la nouvelle qu'il venait d'apprendre de sa ...
Page 38
... Meyrieu , conseiller en ladite Cour , pénétrés de la plus vive douleur au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Paris , et dans la plupart des autres Parlements du royaume , et prévoyant que le Parlement séant en Dauphiné ...
... Meyrieu , conseiller en ladite Cour , pénétrés de la plus vive douleur au sujet de ce qui s'est passé au Parlement séant à Paris , et dans la plupart des autres Parlements du royaume , et prévoyant que le Parlement séant en Dauphiné ...
Page 42
... Meyrieu était l'habituel rédacteur des remontrances du Parlement , et les viva- cités qu'on y rencontre parfois indiquent quel devait être son tempérament dans la lutte ; quant au pré- sident d'Ornacieux , dont un de ces contemporains ...
... Meyrieu était l'habituel rédacteur des remontrances du Parlement , et les viva- cités qu'on y rencontre parfois indiquent quel devait être son tempérament dans la lutte ; quant au pré- sident d'Ornacieux , dont un de ces contemporains ...
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... en les rachetant à la mort ou à la démission des titulaires , comme l'indiquaient MM . de Meyrieu et d'Ornacieux dans leur protestation . Ce n'est point ici le lieu de porter sur l'œuvre 50 ANCIEN ET NOUVEAU PARLEMENT.
... en les rachetant à la mort ou à la démission des titulaires , comme l'indiquaient MM . de Meyrieu et d'Ornacieux dans leur protestation . Ce n'est point ici le lieu de porter sur l'œuvre 50 ANCIEN ET NOUVEAU PARLEMENT.
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle