Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... Vidaud de la Tour : Lettre du 30 juin 1775 ( Bibl . de Grenoble , Q , 5 , fo 153 ) à M. le Maréchal de Muy et M. le Garde des Sceaux : « Il y eut lundi 26 de ce mois à 10 heures du soir dans le Jardin public , qui reste ouvert jusqu'à ...
... Vidaud de la Tour : Lettre du 30 juin 1775 ( Bibl . de Grenoble , Q , 5 , fo 153 ) à M. le Maréchal de Muy et M. le Garde des Sceaux : « Il y eut lundi 26 de ce mois à 10 heures du soir dans le Jardin public , qui reste ouvert jusqu'à ...
Page 11
... Lettre du président Vidaud à Miromesnil , 23 novembre 1772 . Bibl . de Grenoble , Q , 5 , fo 147 . ( 2 ) CHORIER , Jsp . de Guy Pape , liv . II , sect . IV , art . 1 " , note XI . çois Ir et Henri IV pour toute la France ( AU XVIII ...
... Lettre du président Vidaud à Miromesnil , 23 novembre 1772 . Bibl . de Grenoble , Q , 5 , fo 147 . ( 2 ) CHORIER , Jsp . de Guy Pape , liv . II , sect . IV , art . 1 " , note XI . çois Ir et Henri IV pour toute la France ( AU XVIII ...
Page 37
... Vidaud arriva à Grenoble , se mit immédiate- ment en rapport avec l'Intendant et le Commandant de la province , pour ... lettre d'un ton véritablement singulier , lorsqu'on songe qu'il s'agissait de l'exil pour un grand nombre de ...
... Vidaud arriva à Grenoble , se mit immédiate- ment en rapport avec l'Intendant et le Commandant de la province , pour ... lettre d'un ton véritablement singulier , lorsqu'on songe qu'il s'agissait de l'exil pour un grand nombre de ...
Page 49
... lettre de cachet , leur enjoignant de rentrer chacun chez eux , et défense expresse de s'assembler ni voir personne jusqu'à nouvel ordre . Avant de quitter le Palais , MM . de Vaulx , président , Vidaud ... lettres patentes et édits ...
... lettre de cachet , leur enjoignant de rentrer chacun chez eux , et défense expresse de s'assembler ni voir personne jusqu'à nouvel ordre . Avant de quitter le Palais , MM . de Vaulx , président , Vidaud ... lettres patentes et édits ...
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... Vidaud prêta serment entre les mains du Commandant de la province , et fut installé au fauteuil présidentiel par M ... lettre ainsi conçue : << Monsieur , je vous fais cette lettre pour vous ordon- « ner de continuer votre service ...
... Vidaud prêta serment entre les mains du Commandant de la province , et fut installé au fauteuil présidentiel par M ... lettre ainsi conçue : << Monsieur , je vous fais cette lettre pour vous ordon- « ner de continuer votre service ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle