Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... Histoire des doctrines économiques . CAILLEMER , I , professeur d'Histoire du Droit . BASDEVANT , A , professeur de Droit international public . ROUGIER Raphaël , A , agrégé , chargé de cours de Droit civil . BONNECASE , agrégé , chargé ...
... Histoire des doctrines économiques . CAILLEMER , I , professeur d'Histoire du Droit . BASDEVANT , A , professeur de Droit international public . ROUGIER Raphaël , A , agrégé , chargé de cours de Droit civil . BONNECASE , agrégé , chargé ...
Page iii
... histoire toute entière de la province , mais aussi et surtout à la carrière de son Parlement . Celui - ci , en effet , pouvait par ses origines prendre le pas sur presque toutes les autres Cours du royaume . Car , à ne le prendre que du ...
... histoire toute entière de la province , mais aussi et surtout à la carrière de son Parlement . Celui - ci , en effet , pouvait par ses origines prendre le pas sur presque toutes les autres Cours du royaume . Car , à ne le prendre que du ...
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... histoire de Grenoble , une des crises subies par son Parlement que je me propose d'étudier dans ces pages : la réforme du chancelier Maupeou . Au milieu des vicissitudes qu'eurent à subir les parlementaires dans cette seconde moitié du ...
... histoire de Grenoble , une des crises subies par son Parlement que je me propose d'étudier dans ces pages : la réforme du chancelier Maupeou . Au milieu des vicissitudes qu'eurent à subir les parlementaires dans cette seconde moitié du ...
Page vii
... histoire des réformes de Maupeou . Dans son ouvrage où il évoque si magistralement la vie et l'œu- vre du Chancelier , M. Flammermont n'a consacré que deux pages au Parlement de Dauphiné , et il n'a eu en mains que deux sources qui ne ...
... histoire des réformes de Maupeou . Dans son ouvrage où il évoque si magistralement la vie et l'œu- vre du Chancelier , M. Flammermont n'a consacré que deux pages au Parlement de Dauphiné , et il n'a eu en mains que deux sources qui ne ...
Page viii
... Histoire de Grenoble , pp . 578-581 . ALPHONSE VERNET , Histoire populaire et anecdotique de Grenoble . ( Gratier , 1902. ) ( 2 ) Ce discours ne fut pas publié au « Bulletin de l'Académie » , ni dans la <<< Revue catholique des ...
... Histoire de Grenoble , pp . 578-581 . ALPHONSE VERNET , Histoire populaire et anecdotique de Grenoble . ( Gratier , 1902. ) ( 2 ) Ce discours ne fut pas publié au « Bulletin de l'Académie » , ni dans la <<< Revue catholique des ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle