Le Parlement de Grenoble et les réformes de Maupeou, 1771-1775Rey, 1912 - 355 pages |
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... ( 1 ) . Il semble un instant qu'une accalmie va se produire ; le Parlement de Paris reprend quelques jours plus tard le ... janvier , le Parlement délibére , et décide de cesser de nouveau le service . Les menaces royales provoquent ( 1 ) ...
... ( 1 ) . Il semble un instant qu'une accalmie va se produire ; le Parlement de Paris reprend quelques jours plus tard le ... janvier , le Parlement délibére , et décide de cesser de nouveau le service . Les menaces royales provoquent ( 1 ) ...
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... ( 1 ) Il s'agit du transfert à Valence de l'école d'artillerie qui avait son siège à Grenoble . Les premières menaces commencèrent en 1768 , époque à laquelle , au mois de janvier , le chef de l'école de notre ville reçut l'ordre d'aller ...
... ( 1 ) Il s'agit du transfert à Valence de l'école d'artillerie qui avait son siège à Grenoble . Les premières menaces commencèrent en 1768 , époque à laquelle , au mois de janvier , le chef de l'école de notre ville reçut l'ordre d'aller ...
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... ( 1 ) » . Dès le 28 octobre , Vidaud de la Tour se préoccupe de ceux qui seront ses futurs collaborateurs , et ... janvier 1771 , fini le 28 octobre , comme procureur général , recommencé le 2 novembre comme premier président , fini le 1er ...
... ( 1 ) » . Dès le 28 octobre , Vidaud de la Tour se préoccupe de ceux qui seront ses futurs collaborateurs , et ... janvier 1771 , fini le 28 octobre , comme procureur général , recommencé le 2 novembre comme premier président , fini le 1er ...
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... ( 1 ) . ( 1 ) Il faut ajouter aussi que Vidaud quis'occupa de la situation matérielle de beaucoup de ses confrères , ne demanda rien pour lui , avant qu'un très longtemps ne se fût écoulé . Le 21 janvier 1774 , il se décida cependant à ...
... ( 1 ) . ( 1 ) Il faut ajouter aussi que Vidaud quis'occupa de la situation matérielle de beaucoup de ses confrères , ne demanda rien pour lui , avant qu'un très longtemps ne se fût écoulé . Le 21 janvier 1774 , il se décida cependant à ...
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... ( 1 ) M. de Pina , M. de Garnier , M. de Baronnat , M. de Franquières , M. de Vourey , M. de Larnage . En ce qui concerne M. Barral de Rochechinard sa démission ne fut acceptée que le 22 janvier . Cf. Lettre de Vidaud à Maupeou à cette ...
... ( 1 ) M. de Pina , M. de Garnier , M. de Baronnat , M. de Franquières , M. de Vourey , M. de Larnage . En ce qui concerne M. Barral de Rochechinard sa démission ne fut acceptée que le 22 janvier . Cf. Lettre de Vidaud à Maupeou à cette ...
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1er Janvier 1er Juillet acquéreurs août Arch arrêt article avaient avocats avril Barral Bérulle Bibl Chaléon Chambre Chancelier charge Compagnie conseillers conserver Contrôleur général Cour créan créanciers d'offices d'Ornacieux Dauphiné débiteur déclaration délibération deniers desdits devait dudit effet enregistrement février finances fonctions gages greffier Histoire de Grenoble hypothèques immeubles jour juges juin justice l'enregistrement de l'édit l'Hôtel l'Isère Larnage Lettre de Vidaud lettres de cachet lettres de jussion lettres de ratification lettres patentes lois Louis XV magistrats Majesté marquis de Monteynard mars Maupeou ment Messieurs Meyrieu modification mois Monseigneur Monteynard Moydieu nouveau novembre office de Conseiller oppositions ordres Pajot de Marcheval Parlement de Dauphiné Parlement de Grenoble payer Premier Président présent édit procédure procès-verbal procureur général province public registres remboursement remontrances Rochechinard royal royaume Salcette séance sentiments sera seul siège sieur sols par livre sujets Terray tion Vaulx vente Vourey zèle