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" Le dire&oire du département fera drefler deux » liftes ; la première comprenant les noms & demeures » des miaiflrts du culte catholique fermentes , avec la note » de ceux qui feront fans emploi, & qui voudront fe rendre --• utiles ; la féconde... "
Journal des débats et des décrets. Sept., oct. 1790. Août, nov. 1791 - Page 8
by France assemblée nat - 1790
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Mercure françias

1791 - 630 pages
...j la ptemière comprenaut les noms & demeures drs miaiftres du culte catholique fcimeutés , «vec la note de ceux qui •feront fans emploi, & qui voudront fe rendre utiles 3 la féconde , comprenant les noms Se de(. ii) ; . meures dé ceux qui auront réfuté de prèrar...
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Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des ..., Issues 118-134

France - 1791 - 956 pages
...département fera drefler deux » liftes ; la première comprenant les noms & demeures » des miaiflrts du culte catholique fermentes , avec la note » de...utiles ; la féconde comprenant les noms & demeures de w ceux qui auront refufe de prêter le ferment civique , >» avec les plaintes & les procès-verbaux...
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Procès-verbal de l'Assemblée nationale, Volume 2

France - 1791 - 428 pages
...liftes, la première, comprenant les noms & demeures des Eccléfiaftiques fermentés, avec la nore de ceux qui feront fans emploi, & qui voudront fe rendre utiles ; la feconde, comprenant les noms & demeures de ceux qui auront refufé de prêter le ferment civique ,...
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