...iv. t. Bases de la constitution donnée à la Pologne par l'empereur Alexandre en i8i5. (Page i7.) Le gouvernement se compose de trois pouvoirs : le...la guerre, nomme les sénateurs, les ministres, les conseillers-d'état , les évèques , etc ; convoque , proroge ou dissout les chambres. Le roi peut...

...pris le titre de roi de Pologne; la constitution qu'il donna à ce royaume était ainsi conçue : « Le gouvernement se compose de trois pouvoirs : le...héréditaire. Le roi déclare la guerre, nomme les ministres, les sénateurs, les conseillers d'état, les membres de l'ordre judiciaire , les évêques,...

...pris le titre de roi de Pologne; la constitution qu'il donna à ce royaume était ainsi conçue : « Le gouvernement se compose de trois pouvoirs : le...exécutif réside dans la personne du roi et dans celle deses officiers. La couronne doit être héréditaire. Le roi déclare la guerre, nomme les ministres,...

...royaume do Pologne proprement dit, une charte constitutionnelle dont voici les principaux articles : «Le gouvernement se compose de trois pouvoirs : le roi, une chambre haute et une chambre basse. Le roi, ou son lieutenant, estassisté d'un conseil d'Etat. Il ya cinq ministres responsables de tout...

...royaume de Pologne proprement dit, une charte constitutionnelle dont voici les piincipaux articles : «Le gouvernement se compose de trois pouvoirs : le roi, une chambre haute et une chambre basse. Le roi, ou son lieutenant, est assisté d'un conseil d'État. Il ya cinq ministres responsables de tout...