Lorgues et de la Croix-Rousse de Lyon, et au
séminaire d'Autun...
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux hospices
de Manosque, de Forcalquier, de Gap, de
Troyes, de Sedan, de Honfleur, de Lectoure
et des incurables femmes de Paris; aux
pauvres de Lectoure et d'Aix....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
d'Aix, d'Osmanville, d'Aigrefeuille, de Cha-
beuil, de Châteaudun, de Toulouse, de Bor-
draux, de Saint-Claude, de Longwy, de
Vendôme, d'Authon, de Meyssat, de Bran-
seilies, de Dornas, d'Accous, de Rampon, des
Vans, de Chambonnas et des Sallèles, et aux
hospices de Soissons ..
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
munes de Saires, de Sceaux, d'Argenvilliers,
de Saint-Caprais et de Saint-Germain; aux
hospices de Cette, de Soissons, de Martigues,
de Craon, de Trévoux, de Dijou, de Roanne,
de Tarbes et de Bayeux; aux pauvres de
Craon, de Saint-Marcel d'Ardèche, de
Moisden, de Louisfert, de Burdignes, de
Bay eux et de Saint-Gervais-ville.........
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Bottino......

295.

62 Jet suiv.

DATES des

Lois, &c.

31 Mars 1819.

Idem.

7 Avril.

TITRES DES LOIS, &c.

......

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits à la com-
mune de Huttot-en-Auge; aux pauvres de
Quesnoy-sur-Deule, de Béziers, delisson,
d'Auvillard, de Lacaune, et des paroisses
des Blancs-Manteaux et de Saint-Sulpice de
Paris; aux hospices de Beaune, de Clisson
et de Toulouse....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
d'Abbeville, de Verrières, de Savigny, de
Montauban, d'Osse, de Tarbes, de ourdes,
de Pontac, de Saubole, de aint-Amand, de
Pecquincourt, de Nantes, d'Ispagnai et de
Versailles; aux hospices de Saint-hely, de
Reims, de Malemort, d'Avignon, d'Amiens,
de Nantes, de Cluny et de Mortagne; a la
maison du refuge de Saint-Michel etablie a
Lyon, et à la fabrique de l'eglise de Saint-
Symphorien de Versailles...

* Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Sainte-Pa-anne, de Mezilies,
d'Epffig, de Saint-Laurent-de-Chamousset,
de Maurepas, de Saint-Pol, de Plomb, de
Change, de Longeron, de Dalem, de Stras-
bourg et de Meiun; aux séminaires de la
Rochelle, &'Auch, de Troyes et de Viviers; à
la commune et au desservant de la paroisse
de Alorey....

....

et suiv.

297.

80.

298.

101.

14.

Idem.

21.

Idem.

Idem.

* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac-
ceptation d'un legs fait au collège de
Beaune...

.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Cassagnes-Begonhės, de Ran-
sart, de Bonnétage, et au desservant de la
succursale d'Hattencourt.....
*Ordonnances du Roi qui autorisent l'érec-
tion en annexe et en chapelle des églises de
Fransart et de Lays.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de la paroisse Saint-Jacques du Haut-Pas à
Paris, et à ceux de Sainte-Marie, de Cla-
necy, de Joinville, de Belfort, de Maspar-
rauts, d'Arras, de Cassel et de Saint-Dizier;
aux hospices de Saint-Omer, de Haguenau,
de Saint-Dizier, de Châteauvillain et de
Vic, et à l'église de la paroisse Saint-Martin
de Saint-Dizier.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux pauvres
de Paris, des paroisses Saint-Germain-des-
Prés et Saint-Denis de la même ville; à
ceux de Marolles-lès-Bailly et de Périgueux,
et à l'hospice des Ménages de Paris......
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
munes d'Ispagnac, du Puizet-Doré, d'Attin,
de Bentin et de Lignon; aux fabriques des
églises d'Attin, de Bentin, de Lémoncourt,
de Saint-Loup et de Villechien; au sémi-
naire de Metz; aux hospices de Metz, de
Domfront, de Montpellier, de Bourg, de
Saint-Dizier, d'Aubagne, de Gardanne, de
Chaudesaigues, de Sancerre, de Toury, d'A-
lais, de Marseille, de Mortain, de Stras-
bourg, du Puy, de Caudebec, du Vigan et
des Ménages de Paris; aux pauvres de Saint-

DATES

des

LOIS, &c.

21 Avril 1819.

*

TITRES DES LOIS, &c.

Étienne-de-Valdonnez, de Saint-Albin, de
Grenoble, de Saint-Philibert de Grandlieu,
de Saint-Romain, d'Alais, de Grandpré, de
Sedan, de Saint-Loup, de Villechien, de
Caylar, du 2. arrondissement de Bordeaux,
du quartier des Tuileries et des paroisses
des Blancs-Manteaux et de Saint-Eustache
de Paris, et au mont-de-piété de Montpel-
lier......

ORDONNANCE du Roi portant qu'il n'y a
pas lieu d'autoriser l'acceptation du legs
fait par la dame Sillière aux desservans
successifs de l'église de Pommerieux .....
Idem. ORDONNANCE du Roi qui permet au sieur
de Montangon de transférer à Condes le
haut fourneau à fondre des minerais de fer,
établi à Marault, département de la Haute-
Marne.......
*ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de l'Hor, de Saint-Martin-la-
Besace, de Chanteloup, de Pont-le-Roi et de
Castelnau-Camblong; aux hospices de Pont-
le-Roi et du Puy, et à la commune de Mo-

28.

nassut....

Mai. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac

12.

ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Sainte-Geneviève, de Lehery,
d'Ispagnac et de Saint-Sulpice de Paris, et
au séminaire de la Rochelle..
'ORDONNANCE du Roi qui accorde des
lettres de déclaration de naturalité au sieur
Altaras.....

ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux com-
munes de Saint-Laurent-de-Chamousset, de
Rabastens, de Langeroux, de Thaizey, de
Phlin, de Saint-Martin, de Sancerre et de
Tocqueville; aux pauvres de Saint-Laurent-
de-Chamousset, de Castel-Sarrasin, de

x

DATES des LOIS, &c.

TITRES DES LOIS, &c.

Combles, de Montdidier, de Contremoulins,
de Courzieux, de Bussy-Saint-Martin, de
Rentilly, d'Ebly, de Saint-Chamond et de
Chazelles-sur-Lyon; aux hospices de Mâcon,
de Criel, de Meulan, de Roye, de Louhans,
de Chartres, d'Is-sur-Tille et de Saverne; aux
fabriques des églises de Châtillon-en-Vende-
lais, de Rouffach, de Villerois, de Vesoul,
de la Bastide-de-Seron, de Lesse, de Crouy,
de Barbonville, de Lavaur, de Saint-Sau-
veur, de Marbéville, de Domblain et Rache-
court-sur-Blaise, de Moutot, de Signéville et
de Blancheville; à la cure de Nant, et au
séminaire de Lyon.....

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Bordeaux, de Saint-Cassien,
de Chéreng et de Basse-Yutz; à la cure de
Droué, au séminaire et à la synagogue
de
Bordeaux, aux pauvres et au college pro-
testant de Saint-Guillaume à Strasbourg, à
l'église réformée de Bourg-lès-Valence, et
aux communes de Parfourn-t'Eclin, de Neu-
ville, de Duerne, de Mortain, de Saint-Just-
d'Avray, de Veauce, de Soucieu, de Voise-
non, de Wilgotheim, de Montjoye et de
Laissac....

* ORDONNANCE du Roi qui fixe la limite
entre les communes de Iastelle et de Laulne,
département de la Manche...

* ORDONNANCES du Roi portant établisse-
ment de foires dans les communes de Saint-
Agnan-en-Vercors, de Chartres, de Saint-
Parise-le-Châtel, de Malausac, de Choisy,
de Ry, de Saint-Pierreville, de Charmes,
de Saint-Just-sur-Dive et de l'Hôpital-le-
Grand...

* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac-
ceptation de dons et legs faits aux fabriques
des églises de Besse, de Bonneval,

de