Lorgues et de la Croix-Rousse de Lyon, et au séminaire d'Autun... ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux hospices de Manosque, de Forcalquier, de Gap, de Troyes, de Sedan, de Honfleur, de Lectoure et des incurables femmes de Paris; aux pauvres de Lectoure et d'Aix.... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux pauvres d'Aix, d'Osmanville, d'Aigrefeuille, de Cha- beuil, de Châteaudun, de Toulouse, de Bor- draux, de Saint-Claude, de Longwy, de Vendôme, d'Authon, de Meyssat, de Bran- seilies, de Dornas, d'Accous, de Rampon, des Vans, de Chambonnas et des Sallèles, et aux hospices de Soissons .. *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux com- munes de Saires, de Sceaux, d'Argenvilliers, de Saint-Caprais et de Saint-Germain; aux hospices de Cette, de Soissons, de Martigues, de Craon, de Trévoux, de Dijou, de Roanne, de Tarbes et de Bayeux; aux pauvres de Craon, de Saint-Marcel d'Ardèche, de Moisden, de Louisfert, de Burdignes, de Bay eux et de Saint-Gervais-ville......... * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Bottino......
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits à la com- mune de Huttot-en-Auge; aux pauvres de Quesnoy-sur-Deule, de Béziers, delisson, d'Auvillard, de Lacaune, et des paroisses des Blancs-Manteaux et de Saint-Sulpice de Paris; aux hospices de Beaune, de Clisson et de Toulouse.... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux pauvres d'Abbeville, de Verrières, de Savigny, de Montauban, d'Osse, de Tarbes, de ourdes, de Pontac, de Saubole, de aint-Amand, de Pecquincourt, de Nantes, d'Ispagnai et de Versailles; aux hospices de Saint-hely, de Reims, de Malemort, d'Avignon, d'Amiens, de Nantes, de Cluny et de Mortagne; a la maison du refuge de Saint-Michel etablie a Lyon, et à la fabrique de l'eglise de Saint- Symphorien de Versailles...
* Ordonnances du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Sainte-Pa-anne, de Mezilies, d'Epffig, de Saint-Laurent-de-Chamousset, de Maurepas, de Saint-Pol, de Plomb, de Change, de Longeron, de Dalem, de Stras- bourg et de Meiun; aux séminaires de la Rochelle, &'Auch, de Troyes et de Viviers; à la commune et au desservant de la paroisse de Alorey....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac- ceptation d'un legs fait au collège de Beaune...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Cassagnes-Begonhės, de Ran- sart, de Bonnétage, et au desservant de la succursale d'Hattencourt..... *Ordonnances du Roi qui autorisent l'érec- tion en annexe et en chapelle des églises de Fransart et de Lays..... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux pauvres de la paroisse Saint-Jacques du Haut-Pas à Paris, et à ceux de Sainte-Marie, de Cla- necy, de Joinville, de Belfort, de Maspar- rauts, d'Arras, de Cassel et de Saint-Dizier; aux hospices de Saint-Omer, de Haguenau, de Saint-Dizier, de Châteauvillain et de Vic, et à l'église de la paroisse Saint-Martin de Saint-Dizier.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux pauvres de Paris, des paroisses Saint-Germain-des- Prés et Saint-Denis de la même ville; à ceux de Marolles-lès-Bailly et de Périgueux, et à l'hospice des Ménages de Paris...... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux com- munes d'Ispagnac, du Puizet-Doré, d'Attin, de Bentin et de Lignon; aux fabriques des églises d'Attin, de Bentin, de Lémoncourt, de Saint-Loup et de Villechien; au sémi- naire de Metz; aux hospices de Metz, de Domfront, de Montpellier, de Bourg, de Saint-Dizier, d'Aubagne, de Gardanne, de Chaudesaigues, de Sancerre, de Toury, d'A- lais, de Marseille, de Mortain, de Stras- bourg, du Puy, de Caudebec, du Vigan et des Ménages de Paris; aux pauvres de Saint-
Étienne-de-Valdonnez, de Saint-Albin, de Grenoble, de Saint-Philibert de Grandlieu, de Saint-Romain, d'Alais, de Grandpré, de Sedan, de Saint-Loup, de Villechien, de Caylar, du 2. arrondissement de Bordeaux, du quartier des Tuileries et des paroisses des Blancs-Manteaux et de Saint-Eustache de Paris, et au mont-de-piété de Montpel- lier......
ORDONNANCE du Roi portant qu'il n'y a pas lieu d'autoriser l'acceptation du legs fait par la dame Sillière aux desservans successifs de l'église de Pommerieux ..... Idem. ORDONNANCE du Roi qui permet au sieur de Montangon de transférer à Condes le haut fourneau à fondre des minerais de fer, établi à Marault, département de la Haute- Marne....... *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de l'Hor, de Saint-Martin-la- Besace, de Chanteloup, de Pont-le-Roi et de Castelnau-Camblong; aux hospices de Pont- le-Roi et du Puy, et à la commune de Mo-
Mai. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac
ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Sainte-Geneviève, de Lehery, d'Ispagnac et de Saint-Sulpice de Paris, et au séminaire de la Rochelle.. 'ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Altaras.....
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux com- munes de Saint-Laurent-de-Chamousset, de Rabastens, de Langeroux, de Thaizey, de Phlin, de Saint-Martin, de Sancerre et de Tocqueville; aux pauvres de Saint-Laurent- de-Chamousset, de Castel-Sarrasin, de
Combles, de Montdidier, de Contremoulins, de Courzieux, de Bussy-Saint-Martin, de Rentilly, d'Ebly, de Saint-Chamond et de Chazelles-sur-Lyon; aux hospices de Mâcon, de Criel, de Meulan, de Roye, de Louhans, de Chartres, d'Is-sur-Tille et de Saverne; aux fabriques des églises de Châtillon-en-Vende- lais, de Rouffach, de Villerois, de Vesoul, de la Bastide-de-Seron, de Lesse, de Crouy, de Barbonville, de Lavaur, de Saint-Sau- veur, de Marbéville, de Domblain et Rache- court-sur-Blaise, de Moutot, de Signéville et de Blancheville; à la cure de Nant, et au séminaire de Lyon.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Bordeaux, de Saint-Cassien, de Chéreng et de Basse-Yutz; à la cure de Droué, au séminaire et à la synagogue de Bordeaux, aux pauvres et au college pro- testant de Saint-Guillaume à Strasbourg, à l'église réformée de Bourg-lès-Valence, et aux communes de Parfourn-t'Eclin, de Neu- ville, de Duerne, de Mortain, de Saint-Just- d'Avray, de Veauce, de Soucieu, de Voise- non, de Wilgotheim, de Montjoye et de Laissac....
* ORDONNANCE du Roi qui fixe la limite entre les communes de Iastelle et de Laulne, département de la Manche...
* ORDONNANCES du Roi portant établisse- ment de foires dans les communes de Saint- Agnan-en-Vercors, de Chartres, de Saint- Parise-le-Châtel, de Malausac, de Choisy, de Ry, de Saint-Pierreville, de Charmes, de Saint-Just-sur-Dive et de l'Hôpital-le- Grand...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Besse, de Bonneval,
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