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enchaînement. Or, la traduction laisse intact le fond même de l'œuvre. Blackstone avait déjà produit cette argumentation en notre faveur; voici, sur ce sujet, le passage de son commentaire des lois anglaises (liv. XI, chap. XXVI, On title to things personal by occupancy §8): « L'identité d'une composition littéraire consiste entièrement dans le sentiment et dans le langage. Les mêmes conceptions revêtues des mêmes expressions sont nécessairement la même composition; et, quel que soit le moyen employé pour faire parvenir cette composition à l'oreille et à l'œil d'autrui récit, écriture et impression, quel que soit le nombre d'écritures ou le temps choisi, c'est toujours l'œuvre identique de l'auteur qui est ainsi représentée et personne ne peut avoir le droit d'en agir ainsi, surtout à son profit, sans le consentement de l'auteur.» (Adde Calmels, p. 150; - Drone, p. 451, 454; J. D. I, P., 85, 60.)

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« Ce qui constitue un ouvrage, ce sont les idées, l'ordre dans lequel elles sont présentées et leur développement, et non l'idiome dans lequel il est écrit. » (Paris, 17 juillet 1847, Leclercq c. Lecointe.)

Mais l'intérêt de sa renommée ne doit-il pas conseiller à l'auteur de renoncer à l'exercice de son droit strict. Certains l'ont prétendu, En nous plaçant à ce même point de vue, il sera possible de produire un nouvel argument en faveur de notre thèse. Le soin de veiller à sa réputation est légitime chez l'auteur; aussi il y a lieu de lui réserver le choix du traducteur de ses œuvres. La liberté des traductions peut, sans doute, servir à en augmenter le nombre et par suite à accroitre la diffusion de l'œuvre; mais, en sens inverse, elle peut avoir un résultat opposé. Une traduction mal faite a été souvent pour un livre une cause de discrédit dans un pays (1). Il ne faut

(1) Depuis longtemps, la difficulté de faire une bonne traduction a été remarquée. Traduttore, traditore. Pour Lord Byron, « l'une des plus pénibles calamités attachées à la gloire d'un auteur est celle d'être traduit dans une langue étrangère.» (Prophéties du Dante.) M. de Lamartine disait aussi; « On ne traduit personne. L'individualité d'une langue et d'un style est aussi

pas permettre à autrui de déconsidérer une œuvre qui, par ellemême, peut être excellente.

L'auteur, mieux que tout autre, peut apprécier les aptitudes nécessaires pour donner de son livre une traduction convenable. Il faut lui réserver ce soin. Les intérêts supérieurs de la littérature militent encore en faveur de cette solution. (De Borchgrave, Rapport, § 57, Benoidt et Deschamps, p. 68.) Au point de vue moral, notre décision se recommande donc à tous égards. (V. Larnaude, p. 10.) Faisons remarquer qu'une traduction non autorisée fait souffrir l'auteur dans ses intérêts pécuniaires et nous aurons ainsi surabondamment démontré le bienfondé d'une théorie importante en droit international. Le tort pécuniaire qu'une traduction peut causer à un auteur est évident. Parmi ceux qui se procurent l'œuvre traduite, il en est certainement qui, à son défaut, l'auraient achetée dans le texte original; puis l'auteur avait peut-être l'intention de faire une traduction; en tous cas, il pouvait légitimement espérer qu'une personne plus honnête que la première, s'adresserait à lui et le payerait pour obtenir le droit de publier une reproduction en langue étrangère. (V. Et. Blanc, p. 416, et J. des Ec., t. LVII, p. 100; Hachette, Victor Cappellemans, eod loc.; Par

dessus, no 164; Lacan, n° 703.)

incommunicable que toute autre individualité. La pensée, tout au plus, se transvase d'une langue à l'autre ; mais sa couleur, mais son harmonie s'échappent. Et qui peut dire ce que la forme est à la pensée, ce que la couleur est à l'image? Mais si ce qu'on prétend traduire n'est pas même une pensée ; si ce n'est qu'une pensée fugitive, un rêve inachevé de l'imagination ou de l'âme du poète, un son vague et inarticulé de sa lyre, une grâce nue et insaisissable de son esprit, que resterait-il au traducteur ? Quelques mots vides et lourds, pareils à une monnaie d'un métal terne et pesant contre laquelle vous échangeriez la dragme d'or resplendissante de son empreinte et de son éclat. Et d'ailleurs dans la poésie d'un autre âge, il y a toujours une partie déjà morte, un sens du temps, des mœurs, des lieux, des cultes, des opinions que nous n'entendons plus et qui ne peut plus nous toucher ! Otez à une poésie sa date, sa foi, son originalité enfin, qu'en restera-t-il? Ce qui reste d'une statue des dieux dont la divinité s'est retirée..... un morceau de marbre plus ou moins bien taillé. » (Discours de réception à l'Académie française, 1er avril 1830, édit. Furne, t. Ier, p. 13.)

L'Association littéraire internationale a, dans plusieurs de ses congrès, émis des voeux dans le même sens (Londres, 11 juin 1879. Bull. Ass., 1re série, n° 5, p. 7 et suiv.; - Lisbonne, 24 septembre 1880, eod loc., no 10, p. 41 et suiv; — Vienne, 1881, eod loc., no 12, p. 5; - Amsterdam, 27 septembre 1883, eod. loc., no 23, p. 8, etc.; comp. no 18, p. 13 et suiv.)

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Certains pays ne sont pas encore arrivés à considérer la traduction comme une contrefaçon. Aussi la convention de Berne (1886) ne pouvait la mettre sur le même rang que la réimpression illicite. Cette Union a réalisé au surplus des progrès considérables sur la majorité des traités. Il est même juste de remarquer que, lors de leur première réunion (1884), les diplomates ont inscrit parmi les principes recommandés pour une unification ultérieure « l'assimilation complète du droit de traduction au droit de reproduction en général. » Ce vœu ne se retrouvait plus dans le projet de 1885; mais le rapport de la commission, p. 19, explique cette abstention par l'inutilité d'insérer de pareilles résolutions à la suite de la convention.

La solution générale que nous venons de fournir nous dispense d'entrer dans le détail de chaque cas particulier. La traduction non autorisée doit être illicite aussi longtemps que le serait une réimpression faite dans de semblables conditions (1). Il importe peu que l'œuvre originale ou la traduction soit publiée en vers ou en prose, en langue vivante ou en langue morte (2). Aucune formalité spéciale ne doit être imposée

(1) En vertu de la plupart des traités, le droit exclusif de traduction n'existe qu'autant qu'on l'exerce dans un certain délai, et disparaît bien avant celui de reproduction. (V., pour la critique de ces limitations sans fondement., J. D. I. P., 85.,61.)

(2) Certains ont pensé qu'il était bon de protéger celui qui faisait paraitre une traduction en vers,alors que l'œuvre originale n'était point encore tombée dans le domaine public. (V. Espagne, D., 4 janvier 1834; art. 3, loi 10 juin 1847). Calmels approuve cette décision des anciennes lois espagnoles : « Quand on traduit en vers, dit-il, on fait quelque chose à part, bien qu'on ait enchaîné son génie dans les pensées, dans les élans, dans les inspirations d'un autre. » (No 97, p. 157; —V. en sens contraire Villeford, Gaz. trib., 3 novembre 1851; — comp. Ann. lég. étr., 83, 574.)

à l'auteur; il n'y a pas lieu notamment de le forcer à se réserver ce droit particulier (1).

70.- Pour donner une idée générale des différents cas de contrefaçon littéraire, il nous faut encore parler d'une question peu importante en soi, mais qui, à raison de certaines circonstances particulières, a pris quelque intérêt en droit international (2).

Les compositeurs jouissent en tant que de besoin du droit de reproduction; cela est évident et n'a jamais été particulièrement contesté; il n'existe pas de motif pour distinguer entre

La loi espagnole de 1817 ne défendait point, contre les traductions, les œuvres parues en langue inorte. Calmels a prétendu justifier encore cette solution: l'ouvrage original, par le fait seul de la langue employée, indique, d'après lui, le groupe de lecteurs auquel il s'adresse. Celui qui se dévoue à la traduction de cet ouvrage ne cause pas à l'auteur de graves préjudices; les savants préfèreront s'en rapporter, malgré cette traduction, au texte primitif. (Sur la situation inverse, comp. Renouard, t. II, no 39.)

(1) En fait, beaucoup d'auteurs ne s'opposent pas à la traduction de leurs œuvres; cette circonstance a paru à certains juriconsultes de nature à permettre de subordonner le droit dont nous nous occupons à une réserve à inscrire sur le titre ou en tête de l'ouvrage. (Comp. Pataille, Pat., 58, 412, nos 12 et 13; - Louis Renault, p. 42.)

(2) La cour d'Orléans (22 avril 1863, S., 63, 2., 100) et la Cour de cassation (13 fév. 1863., S. 63, 1, 161) avaient pensé qu'il y a contrefaçon dans la reproduction mécanique des airs de musique par les orgues de barbarie, etc. Sur les observations du ministre de Suisse, le gouvernement impérial proposa d'apporter, en notre matière, une exception aux décisions des tribuuaux français.

Cette réclamation de l'agent diplomatique de la Suisse se comprend facilement; si l'on n'avait point réformé la jurisprudence, que nous venons de rappeler, la France aurait cessé d'être un des principaux débouchés pour l'une des industries suisses les plus florissantes (fabrication des boîtes à musique). Le gouvernement faillit, à cette occasion, subir un échec ; les Chambres ne voulurent passe borner au rôle de bureaux d'enregistrement; une forte opposition fut faite au projet de loi. (Voir en ce sens Rapport de Mérimée au Sénat, Moniteur, 8 juillet 1865; Discours de Bonjean, séance

du Sénat du 8 mai 1866; voy. de Folleville, p. 14.)

Les artistes que l'on prétendait favoriser envoyèrent une lettre de protestation. On remarque parmi les signataires: Auber, Berlioz, Verdi, Rossini, (V. toutefois J. off., 29 mars 1881, Ann. Ch. des dép., Doc. parlem., p. 403.) Ils eurent raison de faire remarquer « que c'est uniquement dans l'intérêt d'un pays étranger qu'une si grave atteinte serait portée aux droits de propriété garantis par les lois de la France à ses compositeurs. » Le projet fut néanmoins voté et devint la loi du 16 mars 1866.

les différents genres de reproduction; par suite, on doit considérer comme contrefacteur celui qui, sur un instrument mécanique, note un air du domaine privé. La Suisse, dans l'intérêt des fabricants de boîtes à musique, a fait échec à cette irréfutable déduction. Outre les démarches signalées dans la note précédente, elle a consacré dans sa législation (loi du 23 avril 1883, art. 11, 11°) cette décision antijuridique. Pour lui donner une apparence de raison, pour cacher sous des dehors rationnels cette solution uniquement inspirée par des considérations pratiques, le rapporteur du projet suisse a prétendu remarquer: « que la reproduction sonore ait lieu par le gosier ou par un instrument, que cet instrument soit manié par les doigts ou joué automatiquement, cela revient absolument au même »> (1).

Quoique les situations ne soient pas les mêmes dans l'une et l'autre hypothèse, nous voulons bien supposer pour un instant qu'on puisse assimiler la reproduction par un instrument à celle par un gosier. Mais, même alors, nous ne comprendrions pas la solution de la loi suisse; n'est-il pas vrai en effet que tout compositeur a le droit de percevoir une certaine redevance à raison de l'exécution de son œuvre ? Cela est évident : il ne sert donc à rien de fausser les idées reçues pour faire d'un mode de reproduction (stricto sensu) un mode d'exécution. (V. Ch. LyonCaen, p. 13-15.)

71. L'imitation des œuvres d'art, faite sans l'autorisation de l'ayant droit, constitue aussi une contrefaçon. Le critérium qu'il y a lieu de poser en cette espèce est absolument le même qu'en matière littéraire: tout fait duquel peut résulter soit un tort

(1) Dans une pétition du 15 février 1861, les fabricants de Sainte-Croix avaient déjà dit : « Une boîte à musique, un piquage sur rouleaux, ne peuvent être assimilés dans les résultats à une reproduction par l'impression ou la gra vure; cette imitation de fragments d'opéras ou d'autres compositions musicales n'est pas une concurrence faite aux auteurs ou aux éditeurs ; loin de diminuer le débit de leurs compositions, elle le facilite et le favorise, etc. >> (Ann. lég. étr., 83, 585, note 2.)

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