| Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - France - 1791 - 522 pages
...trois ans en qualité de maître au petit cabotage , et satisfait à l'examen qui sera prescrit. XII. Les officiers mariniers parvenus par leurs services...L'ancienneté des maîtres ne sera évaluée que par le tems de navigation fait sur les bâtimens de l'état , avec le grade et en remplissant les fonctions... | |
| France - Education - 1814 - 370 pages
...satisfait à l'examen qui sera prescrit. Maîtres entretenu!. 12. Les officiers mariniers parvenus parleurs services au premier grade de leur classe , pourront...maîtres ne sera évaluée que par le temps de navigation fait sur les vaisseaux et autres bâtimens de l'état , avec le grade et en remplissant les fonctions... | |
| France - 1861 - 834 pages
...trois ans en qualité de maître au petit cabotage et satisfait ù l'examen qui sera prescrit. « XII. Les officiers mariniers parvenus par leurs services...nombre des entretenus sera déterminé d'après les besólos des ports. Les deux tiers des places des maîtres entretenus, vacantes dans chaque département,... | |
| France - 1886 - 824 pages
...maître au petit cabotage et satisfait a l'examen qui sera prescrit. Maîtres entretenus. « Art. 13. Les officiers mariniers, parvenus par leurs services...leur classe, pourront être constamment entretenus, elle nombre des entretenus sera déterminé d'après les besoins des ports. Les deux tiers des places... | |
| France - 1885 - 828 pages
...maître au petit cabotage, et satisfait à 1 examen qui sera prescrit. Maîtres entretenus. Art. 12. Les officiers mariniers parvenus par leurs services...maîtres ne sera évaluée que par le temps de navigation fait sur les vaisseaux et frégates de l'Etat, avec le grade et en remplissant les fonctions de premier... | |
| France - Law - 1834 - 416 pages
...et s'il n'a satisfait à l'examen qui sera prescrit. MAITRES ENTRETENUS. 12. Les officiersmariuiers parvenus par leurs services au premier grade de leur...les besoins des ports. Les deux tiers des places des maiIres entretenus vacantes dans chaque département, seront données à l'ancienneté, et l'autre... | |
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