U. USANCE. Terme de trente mense atelier où les machines sont ordinairement mues par l'eau. jours. ฐ. VAISSEAU. Bâtiment de merde-gris distillé et cristallisé. On armé de canons. VANILLE. Plante qui croît en Amérique et qui entre dans la composition du chocolat. VELIN. Peau de veau préparée, qui est plus délicate et plus unie que le parchemin. On appelle papier vélin un papier imitant la blancheur et l'uni du vélin. VERDET. Composition de vert s'en sert pour drogues. VICE. Défaut, imperfection. VOIE D'EAU. Ouverture qui se fait à un vaisseau et par laquelle l'eau entre. VOYAGE DE LONG COURS. Grand voyage sur mer. VUE. A vue fignifie dès la présentation. FIN. ix Table des titres du Code de Commerce xiij De la forme de procéder devant les tribunaux de com- 179 .. 195 Réglement de S. E. le Ministre de l'intérieur, relatif aux Exposé de motifs des titres I à VII, inclusivement, du gouen 330 374 Discours prononcé par M. Perrée, sur les mêmes 384 Exposé de motifs des titres IX et X du livre II, par 392 Discours prononcé par M. Challan, sur les mêmes 405 Exposé de motifs des titres XI, XII, XIII et XIV du 414 Discours prononcé par M. Auguste Jubé, sur les mêmes titres. Exposé de motifs du livre III, par M. Ségur. par M. Treilhard Discours prononcé sur le même livre, par M. Fré- ville 458 477 493 510 Exposé de motifs du projet de loi portaut fixation de l'époque à laquelle le Code de Commerce sera exé- cuté, présentés au Corps législatif, par M. Corveito, Discours prononcé par M. Auguste Jubé, orateur de la section de l'Intérieur du Tribunat, sur le projet de Tableau indicatif des rapports qui existent entre les dis- Forme de la lettre de change et du billet à ordre, avec à terme certain 549 . 551 552 ordinaire finie. 553 Billet à ordre. 555 Formules des actes de protêt et de perquisition par deux nolaires ou par un notaire et deux témoins 557 Protêt faute d'acceptation. ... Autre protêt d'intervention à la suite du précéd. 563 Protêl faute de paiement, précédé d'un acte de Loi sur les Douanes, du 30 avril 1806. Tarif des droits sur les marchandises étrangères expé- diées de l'entrepôt de Gênes en transit par terre pour le Royaume d'Italie, la République Helvétique et les Duchés de Parme et de Plaisance, ou qui seront ex- Loi relative aux Consignations, du 18 janvier 1805. 610 Décret impérial qui prescrit des formalités pour les 512 Loi relative aux droits du trésor public sur les biens des comptables, du 15 septembre 1807........ 613 Loi relative à la contrainte par corps, contre les étran- Avis du Conseil d'Etat sur l'exercice de la contrainte par amende et confiscation, du 25 août 1804...... 622 sur la question de savoir à qui des proprié- taires riverains ou des communes appartient la pêche des rivières non navigables, du 19 février 1805. 623 sur la transcription des actes de vente sous signature privée et enregistrés, du 2 mai 1805... 625 sur les formes à observer pour les protêts des Circulaire de S. E. le Grand-Juge, Ministre de la Jus- 650 Loix contenant l'organisation, les statuts de la Banque Réglement sur l'organisation des Comptoirs d'es- 652 Tableau de l'Industrie et du Commerce de l'Empire français, indiquant les productions territoriales et industrielles, qui forment l'objet du Commerce de chacune des 150 principales villes; leur population, |