Traité générale du commerce de l'Amérique: Contenant l'histoire des découvertes des Européens dans cet partie du monde, son étendue, ses productions. La description & le commerce des côtes de Guinée, de Malaguete, d'Ivoire, d'Or ... Les moeurs des Negres & des esclaves ... un traité sur le commerce des grains du royaume & de l'étranger. Et tous les edits, déclarations, lettres patentes & réglemens concernant les différentes branches de commerce ... |
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Common terms and phrases
acquit à caution ainfi Armateurs audit auffi auront avoit ayent befoin c'eft cacao caufe Cayenne cent pefant certificat cinq groffes Fermes Colonies Françoifes Commerce des Ifles Compagnie des Indes Confeil d'Etat conféquence confidérable confommation crû Déclaration defdites Ifles deftination difpofitions Domaine d'Occident dudit Dunkerque efpéces entrepofées entrepôt étoit exclufif exécutées felon exemption faifant fans fera Fermiers Généraux feulement fieur firop foient foit fon Confeil font forme & teneur fous franchiſe Françoifes de l'Amérique Françoiſes fucre brut fucre raffiné fucres terrés fuivant fujet gingembre habitans Ifles & Colonies Ifles Françoifes jufqu'à l'Arrêt l'Article l'entrepôt l'étranger l'ufage ladite Compagnie ledit Arrêt lefdites marchandifes lefquels Lettres Patentes livres d'amende Majefté marchandiſes Marfeille Marſeille mil fept cens mois d'Avril 1717 n'eft Navires néceffaire Négocians obferver ordonné paffer Patentes du mois payer peine de confifcation Poids & Caffe préfent Arrêt prémier privilége raffineries raifon Régiftres Réglemens rocou tabac tems tranfporter vaiffeaux vifite
Popular passages
Page 181 - Car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi nous avons fait mettre notre scel à cesdites présentes.
Page 397 - ROI. lOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre: A tous ceux qui ces préfentes Lettres verront, Salut.
Page 564 - CAUSES & autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Confeil , & de notre certaine fcience , pleine puiflance & autorité royale , nous...
Page 226 - OUÏS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos âmes & féaux Confeillers , les Gens tenant nos Cours de Parlement , Maîtres des Requêtes ordinaires de notre Hôtel , Grand -Confeil, Prévôt de Paris, Baillifs, Sénéchaux, leurs Lieutenants Civils, & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra.
Page 147 - Subftitut du Procureur général du Roi d'y tenir la main, &" d'en certifier la Cour dans le mois, fuivant l'Arrêt de ce jour.
Page 249 - ... de notre main , dit , déclaré & ordonné* difons , déclarons & ordonnons , voulons & nous plaît ce qui fuit : ARTICLE I.
Page 25 - Si DONNONS EN MANDEMENT à nos âmes & féaux confeillers, les gens tenant notre cour de parlement...
Page 91 - Si donnons en mandement à nos âmes & féaux Confeillers les Gens tenant notre Cour de Parlement à Paris que ces préfentes ils...
Page 144 - d'Etat du Roi , Sa Majefté y étant ,, „ tenu à Verfailles le vingt-fept Avriji. „ mil fept cent quarante-huit. Signé , PHELYPEAUX. Peut-être fera-t-on bien aife d'avofr une connoi0ance plus particulière dc" i7
Page 141 - Enjoint aux fubßituts du procureur- général du roi d*y tenir la main , & d'en certifier la cour dans le mois , fuivant Г arrêt de ce jour.