 | Nathaniel Hood - 1803 - 590 pages
...qu'il a été stipulé par le traité de ce jour, ont nominé, savoir, Sx M. l'Empereur des François, Roi d'Italie et Protecteur de la Confédération du Rhin, le Général de Division Michel Dtiroc, Grand Maître de son Palais, Grand-Aigle de la Légion d'Honneur; et SM Catholique le Roi d'Espagne,... | |
 | 1807 - 634 pages
...plénipotentiaires des ducs saxons , ont signé, avec M. le grand maréchal du palais , Duroc , le traité suivant : SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et protecteur de la confédération du Rhin, et LL. AA. SS. les ducs de Saxe-Weimar , Saxe-Gotha , Saxe-Meinungen , Saxe-Hild— bourghausen, et... | |
 | France - Law - 1810 - 450 pages
...été donné connaissance au Sénat te 28 du même mois , duquel traité la teneur suit : SA Majesté l'Empereur des Français , Roi d'Italie , et Protecteur de la Confédération du Rhin , Médiateur de la Confédération suisse, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Roi de Hongrie et... | |
 | France - Law - 1810 - 448 pages
...été donné connaissance au Sénat te 28 du meune mois, duquel traité la teneur suit : SA Majesté l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la Confédération du Rhin, Médiateur de ia Confédération suisse, et sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1811 - 778 pages
...flatteuses pour nous dans la Péninsule. Je sais bien qu'il ya plusieurs personnes qui sont d'opinion que l'Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la confédération du Rhin, possède des ressources et des moyens sans bornes, et qu'il peut, sans difficulté, envoyer trois à... | |
 | Alexis Eymery - France - 1815 - 550 pages
...Baron de l'empire ; préfet du département da la Manche , ayant prêté serment entre les mains de SM l'empereur des Français , roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin. SIRE, Organe de l'universalité des babitansde la Manche, dont les sentimens me sont bien connus, je... | |
 | Domingo Antonio de Sousa Coutinho de Funchal - Peninsular War, 1807-1814 - 1819 - 414 pages
...SAR le prince régent de Portugal, commen-, ceront par la formule suivante : au nom de Sa Majesté l'empereur des Français , roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin. Tous les actes administratifs et exécutifs, relatifs à un décret ou à un ordre, émanés du gouvernement... | |
 | Georg Friedrich Martens - Europe - 1820 - 716 pages
...l'une de denx parties. ART. XXIX. Le préfenl traité fera fournis à l'approbation et ratification de SM l'Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin, et de SM le Roi de Bavière, et aura fon exécution 2;. jours au {{1ns tard après l'échange des ratifications,... | |
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Majesté l'Empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la Confédération du Rhin. 
