| Bibliography, National - 1807 - 402 pages
...grand-raisin, 5 fr. Le même, papier grand-raisin vélin, 10 fr. Couronne poétique de Napoléon¿e-Grand, empereur des français , roi d'Italie, et protecteur de la Confédération du Rhin ; ou Choix de poésies composées en son honneur, avec cette épigraphe : Monume/ilum are pei vol.... | |
| Rheinischer Bund - Rheinbund - 1807 - 514 pages
...eviün^n» te faifei-lidje ©efret lautet : Au palais impérial des Tailleries le 18 A.oût 1807. N4POLEON, Empereur des Français, Roi d'Italie, et Protecteur de la confédération du Rhin. Avons décrété et décrétons ce qui suit : Art. Ieri Tous les états dénommés ci^après,, com3m... | |
| France - Law - 1807 - 416 pages
...alphabétiques des Actes de l'état civil. Au palais royal de Dresde, le 20 Juillet 1807.NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN; Sur le rapport de notre ministre de l'intérieur; Notre Conseil d'état entendu, Nous AVONS DÉCRÉTÉ... | |
| France - Law - 1808 - 432 pages
...et FlessingueS* au territoire de l'Empire français. Du ai Janvier 1808. NAPOLÉON, par la grâce, de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS,...D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'état... | |
| France - Law - 1808 - 448 pages
...2832. ) SÉNÀTVS-CONSULTE concernant l'Ordre judiciaire. Du 12 Octobre 1807. NAPOLÉON , par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS,...D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'état,... | |
| France - Commercial law - 1808 - 826 pages
...l'époque à laquelle le Code de commerce sera exécutoire. Du 15 Septembre 1807. NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS...D'ITALIE, et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le CORPS LÉGISLATIF a rendu, le i5 septembre 1807, le décret... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 778 pages
...Napoléon Roi de Westphalie en date de Nùpoléonshohe le ' 7 Dec. i&oj. J. Y apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français,...d'Italie et Protecteur de la confédération du Rhin, Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. du traité de paix de Tilsit, et établir pour... | |
| Georg Friedrich Martens - Europe - 1808 - 776 pages
...Napoléon Roi de Westphalie en date ^de Napoléonshôhe le 7 Dec. igoy. £Y apoléon, par la grâce de Dieu et les constitutions, Empereur des Français, Roi d'Italie et Protecteur *•< la confédération du Rhin, Voulant donner une prompte exécution à l'Article 19. xi traité... | |
| Geography - 1808 - 538 pages
...(Carte de la), dreflee et gravée au dépôt général de, la guerre, fous le règne de Napoléon, Empereur des Français , Roi d'Italie, et Protecteur de la confédération du Rhin, par ordre du miniftre de la guerre, ïSo"; 'i l'échelle de Ï5 ^ 5TO ou k près de deux dixièmes,... | |
| France - Law - 1809 - 372 pages
...départemens delà Toscane en grande dignité de l'Empire. Du 2. Mars 1809. • NAPOLÉON, par la grâce de Dieu et les .constitutions, EMPEREUR DES FRANÇAIS,...D'ITALIE , et PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, à tous présens et à venir, SALUT. Le Sénat, après avoir entendu les orateurs du Conseil d'ctat... | |
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