 | Jean Baptiste Denisart - Law - 1805 - 792 pages
...l'homme, qui cause à autrui un dommage , oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par. son foit , mais encore par sa négligence , 011 par son imprudence. On est responsable „ non seulement... | |
 | France. Cour de cassation - Law reports, digests, etc - 1817 - 780 pages
...étranger à l'espèce qui se présente aujourd'hui. «c Chacun est responsable, porte cet article, du dommage qu'il a causé » non seulement par son fait, mais encore pur .y« négligence ou par son » imprudence. » . lS'esl-il pas évident que la loi n'entend parler... | |
 | Administrative law - 1825 - 1078 pages
...femme Huart pouvait être attribuée à son insouciance et à sa négligence ; — Enfin , qu'en droit chacun est responsable du dommage qu'il a causé non...seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou son imprudence, et que le propriétaire d'un animal nuisible est responsable dii dommage qu'il cause,... | |
 | Hippolyte-Alphonse Quénault - Insurance - 1828 - 548 pages
...rapport de la responsabilité civile qu'elles font peser sur leur auteur. Or, aux termes de l'art. i3S3 du Code civil, chacun est responsable du dommage qu'il...seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou son imprudence ; ce qui embrasse non-seulement les faits qualifiés délits ou contraventions , mais... | |
 | comte Philippe Antoine Merlin, Merlin (M., Philippe-Antoine) - France - 1828 - 460 pages
...puisse appliquerai l'art. i383, qui , en déterminant la troisième source des engagemens , déclare que chacun est responsable du dommage qu'il a causé ,...seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou son imprudence. , » Nous disons, à moins qu'on ne puisse appliquer ici l'art. i 383. 'car si le demandeur,... | |
 | Olivier Jacques Chardon - Civil law - 1828 - 468 pages
...de notre législation. On les retrouve dans la règle gênérale conservée par l'article i383. « Chacun est » responsable du dommage qu'il a causé...non» seulement par son fait , mais encore par sa né» gligence ou son imprudence. » Or le reproche d'imprudence est le moindre , sans doute , que... | |
 | P. Antoine Fenet - Civil law - 1828 - 854 pages
...autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est « arrivé à le réparer. » M83 Art. i4. « Chacun est responsable du dommage qu'il a « causé non seulement par son fait , tuais encore p*r sa ne" gligeuce ou par sou imprudence. » Art. i5. « On est responsable non seulement... | |
 | 1833 - 420 pages
...comparaison avec le quasi-délit, nous est 1 • indiquée par l'article 1383 du code . portant que : « Chacun est responsable du « dommage qu'il a causé...non seulement « par son fait , mais encore par sa négli« gence, ou par son imprudence. o La faute de pure omission consiste à négliger de mettre... | |
 | Charles Bonaventure Marie Toullier - Civil law - 1839 - 688 pages
...s'en plaignent de les détruire, on doit lui appliquer la disposition de l'art. i583 , qui rend chacun responsable du dommage qu'il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou son imprudence. Tit. ÎVr Des Engagement sans convention. priétaire responsable du dommage qu'ils... | |
 | Medicine - 1835 - 640 pages
...involontairement la cause, sera puni de trois mois à deux ans, et d'une amende de 50 francs à 600 fr. ;" and " chacun est responsable du dommage qu'il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa negligence, ou par son imprudence." Of late years, not a few trials have been instituted against medical... | |
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Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. » (Art. 1382.) « Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence... 
