Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français |
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... novembre et a quarante du 1 novembre au ́1 “ juin de chaque année . don et la plage de la Grenouiffère , Entre la colonne Randon et la beautie d'une paft , et entre la colonne Ran- ce nombre minimum sera de trente- jour en été ( du 1 ...
... novembre et a quarante du 1 novembre au ́1 “ juin de chaque année . don et la plage de la Grenouiffère , Entre la colonne Randon et la beautie d'une paft , et entre la colonne Ran- ce nombre minimum sera de trente- jour en été ( du 1 ...
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... novembre 1883 , ne pourront excéder , sans y comprendre le matériel roulant , ni les dépenses résultant de la loi du 14 juin 1897 , le maximum de soixante - neuf millions de francs ; Vu les décrets no 178 , 230 , 337 , 346 , 404 , 32 et ...
... novembre 1883 , ne pourront excéder , sans y comprendre le matériel roulant , ni les dépenses résultant de la loi du 14 juin 1897 , le maximum de soixante - neuf millions de francs ; Vu les décrets no 178 , 230 , 337 , 346 , 404 , 32 et ...
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... novembre 1900 , par laquelle le Conseil d'État , sta- tuant au contentieux , a : 1 ° Confirmé un arrêté du conseil de préfecture de l'Yonne , du 29 jan- vier 1898 , condamnant la commune de Saint - Fargeau à payer à l'État , avec ...
... novembre 1900 , par laquelle le Conseil d'État , sta- tuant au contentieux , a : 1 ° Confirmé un arrêté du conseil de préfecture de l'Yonne , du 29 jan- vier 1898 , condamnant la commune de Saint - Fargeau à payer à l'État , avec ...
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... novembre . 468 52 sienne du gaz .. Me veuve Marie ... Idem .... 44102 19 novembre . 33 00 Seine ...... La Compagnie des Idem .... chemins de fer no- gentais ...... 44177 22 novembre . 352 27 La Compagnie PU Idem .... nion du gaz . 44202 ...
... novembre . 468 52 sienne du gaz .. Me veuve Marie ... Idem .... 44102 19 novembre . 33 00 Seine ...... La Compagnie des Idem .... chemins de fer no- gentais ...... 44177 22 novembre . 352 27 La Compagnie PU Idem .... nion du gaz . 44202 ...
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... novembre 1900 , à la société Puissance et Lumière , dont le siège social est à Paris , square La Bruyère , n ° 1 , par la compagnie générale franco - russe d'accumulateurs , ayant son siège à Bruxelles ( Belgique ) , du brevet d ...
... novembre 1900 , à la société Puissance et Lumière , dont le siège social est à Paris , square La Bruyère , n ° 1 , par la compagnie générale franco - russe d'accumulateurs , ayant son siège à Bruxelles ( Belgique ) , du brevet d ...
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Common terms and phrases
15 novembre 15 octobre 18 décembre 20 novembre 26 décembre août Appareil arrondissements avril Blétry aîné boulevard Beaumarchais boulevard Bonne-Nouvelle boulevard de Magenta boulevard de Strasbourg boulevard Henri boulevard Henri IV boulevard Poissonnière Brevet de quinze budget Bulletin des lois cahier des charges cantons cent centimes chemin de fer concession contrôleur cultes décembre DECRET ouvrant département dépenses dispositions fonds de concours frais frères et compagnie Ibid Idem inséré au Bulletin Journal officiel juillet juin l'article l'exécution du présent l'exercice Marillier et Robelet mètres ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux ministre du commerce novembre octobre ouvrant au ministre POPULATION postes préfet présent décret président du Conseil Promulgué au Journal quinze ans représenté par Blétry représentée par Armengaud RÉPUBLIQUE FRANÇAISE rue d'Arcole seront service Signé ÉMILE LOUBET société Matray frères société Thirion Système tarif télégraphes Thirion et Bonnet titre de fonds tramways travaux publics versés au Trésor